Creative Commons France

[melanie dulong de rosnay <melanie.dulong-de-rosnay AT cersa.org>]

Bonjour Pierre,

Seuls les contrats avec l'option Share Alike - Partage des Conditions
Initiales à l'Identique demandent aux créations dérivées d'être offertes
selon la même licence CC ou la même version d'une autre juridiction.

Dans le cas que tu décris, il s'agit d'une autorisation entre 2 personnes
qui intervient *après* une licence CC avec l'option ND - Pas de
Modification.

Ce sera à l'auteur du texte en anglais et au traducteur en français de
décider librement dans le nouveau contrat qui t'autorise à adapter l'oeuvre
première comment distribuer la traduction (dont tu seras effectivement
l'auteur sous réserve des droits de l'auteur de l'oeuvre première).

Ce serait la même chose pour une utilisation commerciale négociée dans un
contrat séparé après l'option NC - Pas d'Utilisation Commerciale.

C'est indiqué dans le résumé explicatif : "Chacune de ces conditions peut
être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits."
et dans cette FAQ http://fr.creativecommons.org/menu3/main_faqgen.htm#6

Amitiés,
Melanie


Le 28/08/05 14:44, « Pierre Mounier » <pierre.mounier AT gmail.com> a écrit :

> Bonjour,
> 
> j'ai une question pratique à poser ; il est possible qu'elle ait déjà
> une réponse quelque part, tant elle est classique, mais je n'arrive
> pas à trouver cette réponse dans les faq.
> 
> Un auteur publie un texte en anglais sous licence by-nd-nc. J'en fais
> une traduction avec l'autorisation explicite de l'auteur. Quelle
> licence faut-il appliquer à ma traduction ? Suis-je obligé d'apliquer
> la même licence (mais on est bien hors du cadre de la licence
> d'origine, si je ne me trompe), puis-je appliquer la licence de mon
> choix (je serais alors l'auteur d'une nouvelle oeuvre ?) ?
> 
> Merci de m'éclairer.
> 
> Amitiés,
> 
> Pierre Mounier