Creative Commons France

[Matthias Meusburger <matts AT zone51.net>]

Bonjour!

Je fais partie de Nonsense ( http://www.nonsensehardcore.com ), un 
groupe de hardcore dont tous les morceaux sont diffusés sous CC 
(by-nc-nd) ( http://www.nonsensehardcore.com/son.php ).
Lors des différentes prospections en vue de faire connaître mon groupe, 
les diffuseurs (sites de mp3, webradios, radios...) me demandent souvent 
une autorisation de diffusion à imprimer, remplir et signer en n 
exemplaires.
Je leur répond généralement que l'autorisation de diffusion est 
intrinsèque à la license sous laquelle nos morceaux sont diffusés. 
Cependant, beaucoup insistent et me font remarquer que si jamais nous 
décidions d'inscrire nos compositions à un organisme de gestion des 
droits type SACEM, ils seraient, je cite "très beaucoup dans la merde", 
pour ne pas dire dans l'embarras.

Ce qui m'amène à me poser la question de la pérennité du contrat CC. La 
partie 7.b du contrat indique que :

"[...] Néanmoins, l'Offrant se réserve à tout moment le droit 
d'exploiter l'Oeuvre sous des conditions contractuelles différentes, ou 
d'en cesser la diffusion; cependant, le recours à cette option ne doit 
pas conduire à retirer les effets du présent Contrat [...]".

Je ne suis pas sûr de bien comprendre cette partie. D'où mes questions :

Si je change les conditions de distribution, la Creative Commons 
continue de s'appliquer?
Si oui, que se passe-t-il si les nouvelles conditions sont incompatibles 
avec la Creative Commons?

Puis-je m'inscrire à la SACEM (ou autre) alors que mes morceaux sont 
sous CC? (ce message 
https://lists.ibiblio.org/sympa/arc/cc-fr/2004-April/000155.html semble 
indiquer le contraire)
Si oui, si je m'y inscris, les morceaux peuvent-ils continuer d'être 
sous CC?

Finalement, tout ça pour la question globale :
Si mes morceaux sont sous CC, puis-je m'affranchir d'autorisation de 
diffusion?

Cordialement,
Matthias