Skip to Content.
Sympa Menu

cc-fr - [cc-fr] Autorisation de diffusion

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

List archive

Chronological Thread  
  • From: Matthias Meusburger <matts AT zone51.net>
  • To: cc-fr AT lists.ibiblio.org
  • Subject: [cc-fr] Autorisation de diffusion
  • Date: Tue, 22 Feb 2005 16:55:49 +0100

Bonjour!

Je fais partie de Nonsense ( http://www.nonsensehardcore.com ), un groupe de hardcore dont tous les morceaux sont diffusés sous CC (by-nc-nd) ( http://www.nonsensehardcore.com/son.php ).
Lors des différentes prospections en vue de faire connaître mon groupe, les diffuseurs (sites de mp3, webradios, radios...) me demandent souvent une autorisation de diffusion à imprimer, remplir et signer en n exemplaires.
Je leur répond généralement que l'autorisation de diffusion est intrinsèque à la license sous laquelle nos morceaux sont diffusés. Cependant, beaucoup insistent et me font remarquer que si jamais nous décidions d'inscrire nos compositions à un organisme de gestion des droits type SACEM, ils seraient, je cite "très beaucoup dans la merde", pour ne pas dire dans l'embarras.

Ce qui m'amène à me poser la question de la pérennité du contrat CC. La partie 7.b du contrat indique que :

"[...] Néanmoins, l'Offrant se réserve à tout moment le droit d'exploiter l'Oeuvre sous des conditions contractuelles différentes, ou d'en cesser la diffusion; cependant, le recours à cette option ne doit pas conduire à retirer les effets du présent Contrat [...]".

Je ne suis pas sûr de bien comprendre cette partie. D'où mes questions :

Si je change les conditions de distribution, la Creative Commons continue de s'appliquer?
Si oui, que se passe-t-il si les nouvelles conditions sont incompatibles avec la Creative Commons?

Puis-je m'inscrire à la SACEM (ou autre) alors que mes morceaux sont sous CC? (ce message https://lists.ibiblio.org/sympa/arc/cc-fr/2004-April/000155.html semble indiquer le contraire)
Si oui, si je m'y inscris, les morceaux peuvent-ils continuer d'être sous CC?

Finalement, tout ça pour la question globale :
Si mes morceaux sont sous CC, puis-je m'affranchir d'autorisation de diffusion?

Cordialement,
Matthias






Archive powered by MHonArc 2.6.24.

Top of Page