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cc-fr - [cc-fr] Creative Commons et CC France

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Subject: Creative Commons France

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  • From: Aurélien Langlois <aurelien.langlois AT ens.fr>
  • To: cc-fr AT lists.ibiblio.org
  • Subject: [cc-fr] Creative Commons et CC France
  • Date: Thu, 3 Feb 2005 20:09:45 +0000

Bonjour,

Je fais partie d'un label (maison de disques) associatif qui vient de se créér (www.viral-prod.com, le site public est encore en construction) ; nous souhaiterions distribuer nos productions sous licence CC, mais quelques questions restent en suspens :

* Sachant que nous sommes légalement et géographiquement situés en France, mais que nous avons vocation à une diffusion internationale, devrions-nous choisir une licence CC Common Deed, ou sa version francisée ? La version française est-elle valable internationalement ? La version "standard" est-elle valide en France ? Ou bien est-ce la version française qui s'applique automatiquement en cas de litige en France au cas où ce serait la version standard qui régit le produit ?
Je n'ai pas réussi à démêler tout ceci sur le site CC.

* Si nous souhaitons déposer une licence différente sur les morceaux (édition musicale) et sur les disques (édition/production phonographique), la réponse à la question précédente est-elle la même pour les deux ?

* Enfin, une question plus générale sur CC : si je désire déposer une licence sur un thème de jazz, mais pas sur les improvisation (chorus), puis-je choisir une licence "no derivative works" ? Une telle licence permettrait-elle à un interprète de jouer le thème avec ses propres solos improvisés ? Ne risqué-je pas d'interdire toute improvisation sur le thème ?


Pointeurs bienvenus, après tout il se peut que j'ai raté les bonnes informations...


Merci énormément d'avance, et merci pour le travail que vous fournissez.



Aurélien Langlois



  • [cc-fr] Creative Commons et CC France, Aurélien Langlois, 02/03/2005

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