Creative Commons France

[Aurélien Langlois <aurelien.langlois AT ens.fr>]

Bonjour,

Je fais partie d'un label (maison de disques) associatif qui vient de 
se créér (www.viral-prod.com, le site public est encore en 
construction) ; nous souhaiterions distribuer nos productions sous 
licence CC, mais quelques questions restent en suspens :

* Sachant que nous sommes légalement et géographiquement situés en 
France, mais que nous avons vocation à une diffusion internationale, 
devrions-nous choisir une licence CC Common Deed, ou sa version 
francisée ? La version française est-elle valable internationalement ? 
La version "standard" est-elle valide en France ? Ou bien est-ce la 
version française qui s'applique automatiquement en cas de litige en 
France au cas où ce serait la version standard qui régit le produit ?
Je n'ai pas réussi à démêler tout ceci sur le site CC.

* Si nous souhaitons déposer une licence différente sur les morceaux 
(édition musicale) et sur les disques (édition/production 
phonographique), la réponse à la question précédente est-elle la même 
pour les deux ?

* Enfin, une question plus générale sur CC : si je désire déposer une 
licence sur un thème de jazz, mais pas sur les improvisation (chorus), 
puis-je choisir une licence "no derivative works" ? Une telle licence 
permettrait-elle à un interprète de jouer le thème avec ses propres 
solos improvisés ? Ne risqué-je pas d'interdire toute improvisation sur 
le thème ?


Pointeurs bienvenus, après tout il se peut que j'ai raté les bonnes 
informations...


Merci énormément d'avance, et merci pour le travail que vous fournissez.



Aurélien Langlois