Creative Commons France

[melanie dulong de rosnay <melanie.ddr AT wanadoo.fr>]

Re-bonjour,

Lors de la discussion sur la première version de la traduction, nous
n'avions pas résolu la question de la compatibilité entre la Licence Art
Libre et le contrat CC option Paternité-Partage à l'Identique des Conditions
Initiales.
Collective Work a été pour l'instant été traduit pas ‘uvre dite Collective
dans la version 2.0.

http://melanie.ddr.free.fr/cc-fr/traduction%20v2.0.html

L'expression ‘uvre Commune avait été envisagée pour permettre la
compatibilité avec la LAL.
Mais Collective Work ne distingue pas les reproductions (copies au sens de
la LAL il me semble) et adresse les aggrégations d'‘uvres, par exemple dans
une encyclopédie en ligne qui regroupe différentes contributions.

Proposer une passerelle aux utilisateurs serait très souhaitable, la
contrainte étant que la version française Creative Commons doit rester
compatible avec les définitions et catégories juridiques des autres versions
internationales des contrats CC.

Qu'en pensent les inscrits de la liste Copyleft Attitude ?

Merci,
Melanie