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cc-fr - [cc-fr] A propos de la clause sa

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Subject: Creative Commons France

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  • From: Gilles San Martin <gilles.sanmartin AT uclouvain.be>
  • To: cc-fr AT lists.ibiblio.org
  • Subject: [cc-fr] A propos de la clause sa
  • Date: Tue, 13 Dec 2011 16:54:16 +0100

Bonjour

J'ai déjà posé une question similaire sur ce forum par le passé mais elle
était restée sans réponse.
Je retente ma chance...

Je me pose des questions sur les signification exacte de la clause "sa" des licences CC by-sa en particulier pour des photos. J'ai choisis de diffuser mes photos sous cette licence il y a plusieurs années pour deux raisons principales : 1) compatibilité avec wikipedia, 2) je pensais que cette licence était aux photos ce que la GPL est aux logiciels : en gros si vous utilisez la photo çà doit être dans un projet libre ou alors il faut en demander l'autorisation expresse.

Or entre temps j'ai vu des livres imprimés sous copyright classique qui incluaient des photos sous licence CC by-sa (dûment attribuées et avec la licence précisée - un livre sur Gimp entre autres). J'ai vus aussi des articles de blogs à propos de tel éditeur de manuels scolaires qui aurait utilisé des photos de wikipedia, ce qu'on ne lui reprochait pas, mais sans avoir correctement mentionné la source.

Tout vient apparemment de la manière dont on interprète ce qu'est une oeuvre
dérivée.
La clause "sa" dit que toute oeuvre dérivée doit être proposée au public en proposant les mêmes libertés.

Si on prend le cas fréquent de l'utilisation d'une photo dans un livre, apparemment le consensus voudrait que si vous ne modifiez pas du tout la photo vous devez juste citer la source alors que si la modifiez (recadrage, ajout de texte sur la photo, modification de la luminosité etc...) vous devez en plus indiquer la mention CC by-sa à côté de la source sans que le livre entier ait besoin d'être sous licence libre. La clause "sa" se limiterait donc à cette petite obligation qui me parait bien dérisoire (au mieux, çà ferait un peu de pub pour les licences CC) et qui est d'ailleurs rarement respectée sur le Net. Ca autoriserait le public par exemple à photocopier cette photo uniquement mais pas le reste du bouquin ni ce qu'il y a autour de la photo ? Ca paraît un peu étrange...
Est-ce bien comme çà qu'il faut comprendre la licence CC by-sa pour cette
utilisation ?

Personnellement j'aurais plutôt tendance à considérer que si on met ma photo dans un contexte, avec une mise en page, du texte etc... l'ensemble constitue une oeuvre dérivée de ma photo et donc l'ensemble devrait être diffusé sous licence libre. Est-ce qu'il y a une erreur de raisonnement quelque part?
Avec la GPL pour les logiciels, si vous prenez le code d'un logiciel, que vous n'y touchez pas et que vous le mettez dans le code d'un autre logiciel, vous ne pouvez pas diffuser l'ensemble sous full copyright sous prétexte que vous n'avez pas modifié le code sous GPL. C'est pour moi la définition même du copyleft (avec sa caractéristique virale).
J'ai cru comprendre aussi (échanges sur cette mailing list) que si on reprend des morceaux d'articles sous licence CC by-sa que l'on inclus dans un autre article alors ce nouvel article doit être aussi sous licence CC by-sa. Donc si on met du nouveau texte autour de texte CC by-sa, l'ensemble doit être sous licence CC by-sa (sauf droit de citation). Par contre si on met du texte autour d'une photo sous licence CC by-sa l'ensemble pourait être diffusé sous full copyright si on indique juste que la photo était sous licence CC by-sa.
Soit j'ai mal compris (c'est tout à fait possible, éclairez moi dans ce cas svp) soit çà ne semble pas très cohérent à moins de considérer qu'il y ait une sorte de hiérarchie entre le texte et la photo...

La CC by-sa est généralement présentée comme une licence copyleft. Si la manière dont je comprend la licence CC by-sa est erronée, existe-t-il des licences adaptées aux photos qui soient plus proche du copyleft fort de la GPL ?

Merci d'avance pour vos éclaircissements...
Gilles












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