Skip to Content.
Sympa Menu

cc-fr - Re: [cc-fr] A propos de la clause sa

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

List archive

Chronological Thread  
  • From: Gilles San Martin <gilles.sanmartin AT uclouvain.be>
  • To: cc-fr AT lists.ibiblio.org
  • Subject: Re: [cc-fr] A propos de la clause sa
  • Date: Tue, 20 Dec 2011 04:43:09 +0100

Merci pour ces éclaircissement même si ce n'est pas encore tout à fait
clair...

Toute la question est donc de savoir si le livre est une collection (ou peu
importe le terme) ou pas.
Ok pour l'exemple que vous donnez sur Paris ; simple juxtaposition de photos
au sein d'un même livre.

Mais la plupart du temps il y a du texte, une mis en page particulière parfois une légende qui fait le lien entre la photo et le texte. Il me simple que ce n'est pas une simple juxtaposition mais bien une nouvelle œuvre globale créée à partir de photos préexistantes (en licence CC by-sa) et de nouveau texte mis en relation avec ces photos.
Vous semblez dire qu'ici aussi seule la photo doit être en CC by-sa, le reste pouvant être entièrement sous Copyright "normal" (j'imagine que ce n'est pas le bon terme mais on se comprend sûrement).

Si on suit ce raisonnement çà voudrait dire qu'on peut par exemple faire un film où on mélange des séquences CC by-sa avec des séquences en full copyright au autre tant qu'on spécifie l'origine et la licence des séquences CC by-sa et sans que l'ensemble de la nouvelle oeuvre doive être sous licence CC by-sa. Idem pour un mash-up de musique ou pour un patchwork de photos.
La seule différence alors avec la CC by serait la nécessité d'undiquer explicitement la licence ce qui me semble un peu désuet.

Il ne me semble pas qu'on puisse considérer qu'il s'agisse d'un copyleft très fort. Avec la GPL si vous utilisez un bout de code (ou un programme entier) et que vous le metez dans un autre code (au sein du même programme) le tout doit être en GPL.

Est-ce qu'il existe donc une autre licence que la GPL adaptée aux photos qui ait le même comportement : une photo CC by-sa ne peut être utilisée que dans un livre qui soit lui-même CC by-sa ?

Bien à vous
Gilles



Le 15/12/11 05:27, Florent Gallaire a écrit :
être dans un projet libre

Non, dans un projet sous CC-by-sa.

voudrait que si vous ne modifiez pas du tout la photo vous devez juste citer
la source alors que si

Non, il faut toujours citer la notice de copyright CC-by-sa.

Personnellement j'aurais plutôt tendance à considérer que si on met ma photo
dans un contexte, avec
une mise en page, du texte etc... l'ensemble constitue une oeuvre dérivée de
ma photo et donc
l'ensemble devrait être diffusé sous licence libre. Est-ce qu'il y a une
erreur de raisonnement
quelque part?

C'est le concept de collection. Si j'édite un livre de photos de
Paris, une photo sous licence CC-by-sa ne va pas contaminer les autres
sous copyright classique. Ce sont des œuvres indépendantes.
L'erreur de raisonnement vient de la qualification de l'œuvre
artistique protégeable, qui doit être une création originale de son
auteur comportant des éléments artistiques propres. Mon livre
comportant une photo par page, de manière purement fonctionnelle, ne
comporte aucune caractéristique de l'œuvre artistique, tout le monde
aurait fait le même, son but est de diffuser les vraies œuvres, les
photos, qui elles sont bien protégées par leur licence respective.
Si je réalisais au contraire un livre œuvre d'art, alors la présence
d'une seule photo sous licence CC-by-sa en ferait de facto la licence
applicable au livre.

Avec la GPL pour les logiciels, si vous prenez le code d'un logiciel, que
vous n'y touchez pas et
que vous le mettez dans le code d'un autre logiciel, vous ne pouvez pas
diffuser l'ensemble sous
full copyright sous prétexte que vous n'avez pas modifié le code sous GPL.
C'est pour moi la
définition même du copyleft (avec sa caractéristique virale).

Dans le code non, mais à côté l'un de l'autre si. Si vous diffusez
Linux et un freeware sur un même CD, la licence GPL de Linux ne
contamine pas le freeware, puisqu'ils sont totalement indépendants
l'un de l'autre.

J'ai cru comprendre aussi (échanges sur cette mailing list) que si on reprend
des morceaux
d'articles sous licence CC by-sa que l'on inclus dans un autre article alors
ce nouvel article doit
être aussi sous licence CC by-sa. Donc si on met du nouveau texte autour de
texte CC by-sa,
l'ensemble doit être sous licence CC by-sa (sauf droit de citation).

Exact. L'expression droit de citation est impropre, c'est une
EXCEPTION de citation au droit général de la PI.

Par contre si on met du texte
autour d'une photo sous licence CC by-sa l'ensemble pourait être diffusé sous
full copyright si on
indique juste que la photo était sous licence CC by-sa.

Si on considère le texte comme une œuvre indépendante de la photo,
alors chacun est diffusé sous sa propre licence. Il n'y a pas
d'ensemble.

Soit j'ai mal compris (c'est tout à fait possible, éclairez moi dans ce cas
svp) soit çà ne semble
pas très cohérent à moins de considérer qu'il y ait une sorte de hiérarchie
entre le texte et la
photo...

Pas de hiérarchie donc.

La CC by-sa est généralement présentée comme une licence copyleft. Si la
manière dont je comprend la
licence CC by-sa est erronée, existe-t-il des licences adaptées aux photos
qui soient plus proche du
copyleft fort de la GPL ?

Le copyleft de la CC-by-sa est fort.





Archive powered by MHonArc 2.6.24.

Top of Page