Skip to Content.
Sympa Menu

cc-fr - Re: [cc-fr] repartition

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

List archive

Chronological Thread  
  • From: "R. Bastian" <rbastian AT free.fr>
  • To: cc-fr AT lists.ibiblio.org
  • Subject: Re: [cc-fr] repartition
  • Date: Thu, 21 Jul 2011 11:48:59 +0200

On Wed, 13 Jul 2011 17:42:28 +0200
"R. Bastian" <rbastian AT free.fr> scribit:

> Bonjour,
>
> cet automne auront lieu des diffusions de musique dans trois salles:
>
> salle A : diffusion de musiques sous SACEM
>
> salle B : diffusion de musiques sous CC
>
> salle C : diffusion de musiques sans aucune licence.
>
> La Sacem demande un forfait de 100 eur pour la salle A (j'arrondis, en fait
> c'est moins).
> On fera en sorte qu'il y ait aussi un budget de 100 eur pour la salle B et
> de 100 eur pour la salle C.
> Mais pour ces salles il n'y a pas d'organisme central de répartition.
> On enverra donc à chaque auteur sa part moins les frais de virement et les
> frais de secrétariat.
>
> Est-ce correct ?

Pour l'instant je n'ai pas encore eu de réponse à ma demande.
J'aimerais pouvoir utiliser des enregistrements sous CC sans risquer des
conséquences fâcheuses
(en tant qu'utilisateur de base je ne suis pas un herméneuticien qualifié :-)

à vous lire,
rb

>
>
>
> --
> René Bastian
> www.pythoneon.org
> www.musiques-rb.org
> _______________________________________________
> cc-fr mailing list
> cc-fr AT lists.ibiblio.org
> http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr


--
René Bastian
www.pythoneon.org
www.musiques-rb.org




Archive powered by MHonArc 2.6.24.

Top of Page