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[Danièle Bourcier <daniele.bourcier AT cersa.cnrs.fr>]

Bonjour, C'est précisément ces situations qui devraient être facilitées après l'agrément de la Sacem de mettre en ligne les licences CC. Salle B : quelles sont les options de la licence CC adoptée (NC?)?
daniele

Le 13 juillet 2011 17:42, R. Bastian <rbastian AT free.fr> a écrit :

Bonjour,

cet automne auront lieu des diffusions de musique dans trois salles:

salle A : diffusion de musiques sous SACEM

salle B : diffusion de musiques sous CC

salle C : diffusion de musiques sans aucune licence.

La Sacem demande un forfait de 100 eur pour la salle A (j'arrondis, en fait c'est moins).
On fera en sorte qu'il y ait aussi un budget de 100 eur pour la salle B et de 100 eur pour la salle C.
Mais pour ces salles il n'y a pas d'organisme central de répartition.
On enverra donc à chaque auteur sa part moins les frais de virement et les frais de secrétariat.

Est-ce correct ?



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René Bastian
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