cc-fr AT lists.ibiblio.org
Subject: Creative Commons France
List archive
- From: "R. Bastian" <rbastian AT free.fr>
- To: Creative Commons France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
- Subject: [cc-fr] repartition
- Date: Wed, 13 Jul 2011 17:42:28 +0200
Bonjour,
cet automne auront lieu des diffusions de musique dans trois salles:
salle A : diffusion de musiques sous SACEM
salle B : diffusion de musiques sous CC
salle C : diffusion de musiques sans aucune licence.
La Sacem demande un forfait de 100 eur pour la salle A (j'arrondis, en fait
c'est moins).
On fera en sorte qu'il y ait aussi un budget de 100 eur pour la salle B et de
100 eur pour la salle C.
Mais pour ces salles il n'y a pas d'organisme central de répartition.
On enverra donc à chaque auteur sa part moins les frais de virement et les
frais de secrétariat.
Est-ce correct ?
--
René Bastian
www.pythoneon.org
www.musiques-rb.org
-
[cc-fr] repartition,
R. Bastian, 07/13/2011
-
Re: [cc-fr] repartition,
Danièle Bourcier, 07/13/2011
- Re: [cc-fr] repartition, R. Bastian, 07/13/2011
- Re: [cc-fr] repartition, R. Bastian, 07/21/2011
-
Re: [cc-fr] repartition,
Danièle Bourcier, 07/13/2011
Archive powered by MHonArc 2.6.24.