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cc-fr - [cc-fr] Documentaire sous CC incluant des musiques jouées par leur A/C/I inscrits à la SACEM, est-ce possible ?

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Subject: Creative Commons France

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  • From: "D. Vattolo" <dvattolo AT free.fr>
  • To: cc-fr AT lists.ibiblio.org
  • Subject: [cc-fr] Documentaire sous CC incluant des musiques jouées par leur A/C/I inscrits à la SACEM, est-ce possible ?
  • Date: Sun, 13 Feb 2011 12:09:15 +0100

Bonjour,

Je réalise actuellement un documentaire utilisant des images filmées en 2008 chez Mano Solo, lors du soirée conçue comme une "émission spéciale" de Smoke City (émission radio de Mano régulièrement diffusée sur Aligre FM) et qui n'a pour l'instant jamais été diffusée.
Au cours de cette soirée, des auteurs/compositeurs/interprètes (Mano Solo, MeLL, Allain Leprest, Fantazio et Loïc Lantoine) jouent leur propres œuvres en live et improvisent ensemble, accompagnés d'autres musiciens-interprètes.

J'aurais voulu mettre ce docu sous licence CC By-SA, or si j'ai bien compris, même avec l'autorisation expresse des A/C/I et musiciens interprètes (et de sa famille pour Mano Solo), je ne pourrais pas, à moins que la SACEM m'y autorise, puisque ces artistes y sont inscrits.
Ai-je malheureusement raison ?
Voyez-vous quelque moyen d'y parvenir néanmoins ?

Et sinon, le projet étant à but non lucratif et tous les créateurs (les artistes et les techniciens) de ce film étant bénévoles, j'ai l'espoir que la SACEM m'autorise à utiliser ces musiques pour une somme modique.
Pourrais-je alors, à votre avis,  mettre le docu au moins sous licence cc-by-sa-nc-(nd) ?

Pour infos : le docu prévu aurait une durée de 45 min, les artistes contactés jusqu'à présent (et la famille de Mano) sont très bien disposés à l'égard de la réalisation et de la diffusion de ce film. La diffusion envisagée est pour l'instant la diffusion sur internet (plate-formes usuelles comme Daily-motion et webTV de Mano).
Si j'obtiens les autorisations nécessaires à la mise sous licence cc-by-sa-nc, est-ce incompatible avec une diffusion sur support DVD "offert en bonus" par une maison de disque si elle le souhaite (et paie la redevance pour copie) ?

Pour me présenter succinctement : Partisane convaincue des licences libres et des notions de "biens communs de la connaissance" et de la culture (avec des questionnements sur la rémunération de la création), je suis prof en BTS audiovisuel (Suger à St-Denis) et réalise à ce titre régulièrement des vidéos (http://sugerlab.blip.tv/) et bientôt mes cours sous licence CC.

Je vous remercie chaleureusement pour tout le travail que vous effectuez pour faire vivre les Creative Commons.

Cordialement,

Diane Vattolo



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