Creative Commons France

[Bastien <bzg AT altern.org>]

Disclaimer: je ne suis ni juriste, ni avocat :)

Bonjour Eliane,

"Eliane Daphy" <elianedaphy AT ouvaton.org> writes:

> Que pensez de cet usage du CC ?

Apparemment ces personnes ne connaissent apparemment pas bien les CC.

> Les droits d’auteur sont cédés à la revue qui publie les textes dans leur
> intégralité et en libre accès sur son site Internet (www.conflits.org)
> sous licence Creative Commons.

Il serait bon qu'ils précisent quelle licence ici.

> Les articles ne peuvent être cités dans leur intégralité sur un autre
> site. 

Si la licence utilisée est bien la CC-by-nc-nd, ils ne peuvent empêcher
d'autres sites de reproduire le texte intégralement à condition que ces
sites n'aient pas un intérêt commercial à le faire.

> Accompagné pour chaque article de la consternante précision "Pour citer
> cet article" Christophe Charle, « Le monde britannique, une société
> impériale (1815-1919) ? », Cultures & Conflits, 77, Printemps 2010, [En
> ligne], mis en ligne le 13 septembre 2011. URL :
> http://conflits.revues.org/index17849.html. Consulté le 21 octobre 2010.
> Le type même de précision, affichée sur tous les articles avec embargo du
> site, pour tous les résumés "mis en ligne gratuitement en accès libre" qui
> participe à embrouiller les chercheurs, qui ne font pas la différence
> entre "résumés en ligne" et "texte intégral en libre accès", "articles en
> ligne" et "libre accès", "libre accès" et "archives ouvertes".
>
> Si je résume, le © appartient à l'éditeur, l'auteur perd ses droits, mais
> au statut de CC ?
>
> Y a comme un malaise, mais je me trompe peut-être

C'est confus effectivement.  

Si la revue est hébergée chez revues.org, peut-être se tourner vers eux
(ou le CLEO) pour ces problèmes ?

-- 
 Bastien