Creative Commons France

[François Déchelle <francois AT dechelle.net>]

Bonjour,

J'ignorais l'existence de cette taxe, on en découvre tous les jours...

A première vue, en me basant sur les infos du site du CNV, j'ai 
l'impression que l'on doit la payer indépendamment des licences. Les 
seuls cas d'exonération concernent soit les spectacles gratuits quand il 
n'y a pas de contrat de cession entre le producteur et l'organisateur du 
spectacle soit les spectacles de "musique traditionnelles" ;-)

Est-ce que tu as essayé de poser la question directement au CNV?

François

joke a écrit :
> Salut à tous,
> quelqu'un à entendu parler de cette nouvelle taxe du CNV sur les entrées 
> des soirées avec musiques ou visuelles tout compris... Comment ça se 
> passe quand on utilise des licences libres comme Creative commons et Art 
> Libre?
> doit-on payer cette taxe? je trouve rien sur le net autre que la voix du 
> CNV sur le sujet, ce qui ne m'avance pas beaucoup...
> si vous avez des pistes, ça serait super
>
> merci
>
>
> julien