Creative Commons France

[Michel Kisinis <kisinis AT kisinis.ch>]

  Bonjour,

  Je connais le site mis en cause. Il reprend 
(ainsi qu'un autre site partenaire) le contenu de 
blogs qui s'inscrivent à son annuaire et qui, en 
option, donnent leur flux RSS. C'est ainsi qu'il 
reprend celui de mon propre blog.
  Cédric, peut-être avez-vous oublié cette 
inscription dans ce site, ou chez son partenaire 
? A moins que cela provienne d'un référencement 
automatique où vous n'avez pas vu les détails des 
inscriptions dans les annuaires.
  En tout cas, prenez contact avec le webmestre.

  Cordialement.


                Michel Kisinis



Selon Melanie Dulong de Rosnay <melanie.dulong-de-rosnay AT medialive.fr>:

>  Bonjour,
>
>  En effet pour tout conflit juridique, ce qui inclut la propriété littéraire
>  et artistique et l'application de contrats (licences CC ou tout autre
>  contrat), on peut commencer par le dialogue, pour une résolution à l'amiable
>  du litige.
>  Si cela ne donne pas de résultat, on peut envoyer un courrier recommandé
>  avec accusé de réception, entamer une procédure avec un avocat, faire
>  constater l'infraction par un professionnel, agent assermenté APP,
>  huissier...
>  On pourrait aussi recourir à la médiation et au réglement extrajudiciaire de
>  litiges tel que l'OMPI le propose.
>
>  md
>
>   -----Message d'origine-----
>  De : cc-fr-bounces AT lists.ibiblio.org
>  [mailto:cc-fr-bounces AT lists.ibiblio.org]De la part de Cedric Manara
>  Envoyé : dimanche 10 juillet 2005 17:21
>  À : Creative Commons en France
>  Objet : [cc-fr] Violation des termes d'une licence Creative Commons
>
>
>    Pour information : après avoir constaté qu'un site reprend des
>  informations publiées sur mon très modeste blog, au mépris de la licence
>  Creative Commons sous laquelle le contenu est mis à disposition, j'ai
>  adressé ce courrier pour faire part de mes griefs.
>    Je vous avertirai des suites données.
>
>    CM


--


     Dans                '''         personne ne
     le cyberespace     (0 0)   vous entend rire.
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