Creative Commons France

[melanie dulong de rosnay <melanie.dulong-de-rosnay AT cersa.org>]

C'est vrai que la FAQ est à compléter :)
Si le droit de retrait s'applique, le premier auteur doit en principe
indemniser ceux à qui il a cédé des droits d'exploitation.



Le 15/02/05 22:12, « Guillaume Cayeux » <guillaume.cayeux AT gmail.com> a
écrit :

> J'ai relu la  FAQ  juridique de Creatives Commons France et je suis
> toujours dans le flou.
> 
> Puis-je avoir une réponse un peu plus détaillé et plus clair que celle
> de la FAQ et du contrat concernant sa mise en oeuvre.
> 
> Un contributeur d'une oeuvre collective sous creative commons peut-il
> décider de supprimer totalement sa contribtution alors qu'elle a été
> depuis reprise puis  diffusé par un tiers ? Que se passe t-il si elle
> a été modifiée  par ce même tiers  ?
> 
> Merci.
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