Skip to Content.
Sympa Menu

cc-fr - Re: [cc-fr] Licence CC dans un contexte auteur - éditeur - lecteur

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

List archive

Chronological Thread  
  • From: Olivier Réchauchère <olivier.rechauchere AT no-log.org>
  • To: Valentin Villenave <valentin AT villenave.net>, cc-fr AT lists.ibiblio.org
  • Subject: Re: [cc-fr] Licence CC dans un contexte auteur - éditeur - lecteur
  • Date: Wed, 08 Jun 2011 16:02:34 +0200

merci de votre réponse si rapide!
quelques commentaires/questions ci-dessous

Le 08/06/2011 15:04, Valentin Villenave a écrit :
2011/6/8 Olivier Réchauchère<olivier.rechauchere AT no-log.org>:
Option A: les auteurs cèdent à la revue leurs droits d'auteurs. Dans le
contrat de cession des droits d'auteurs, le/les auteur(s) garantit que
l'article est original et la revue, devenue "titulaire" des droits,
s'engage à mettre l'article en ligne sous la licence CC en précisant, au
titre de la paternité (BY) le nom de/des l'auteur(s) et que l'article a
été publié originellement dans la revue.
Le droit moral est incessible en France ; les droits patrimoniaux sont
les seuls qui peuvent faire l'objet d'une cession, et les licences
Creative Commons (particulièrement -nc) ne les concernent pas.
oui bien sûr, je viens de comprendre mon erreur: j'assimilais le fait de publier sous Creative commons -nc comme une forme d'abandon des droits patrimoniaux donc comme relevant du droit patrimonial. En fait s'agissant de permettre la reproduction sous réserve de non exploitation commerciale, cela relève bien du droit moral.
Option B: les auteurs ne cèdent pas leurs droits d'auteurs à la revue.
La publication dans la revue donne lieu à un contrat entre l'auteur et
la revue où l'auteur garantit le caractère original de l'article et
accepte que l'article soit mis en ligne sous la licence CC avec la
précision, au titre de la paternité (BY) le nom de/des l'auteur(s) et
que l'article a été publié originellement dans la revue.
Il vous est tout à fait possible de proposer aux auteurs (et même de
le présenter comme un préalable nécessaire) d'indiquer le nom et
l'adresse de votre revue comme source d'origine (ou de référence) de
leurs articles. Le texte français des licences Creative Commons permet
clairement de stipuler une adresse "associée à l’œuvre" :

"""
Si l'Acceptant reproduit [...] l'Oeuvre, [...] il doit [...] communiquer
- le nom de l'Auteur Original ou son éventuel pseudonyme s'il est indiqué ;
- le titre de l'Oeuvre Originale s'il est indiqué ;
- dans la mesure du possible, l'adresse Internet ou Identifiant
Uniforme de Ressource (URI), s'il existe, spécifié par l'Offrant comme
associé à l'Oeuvre
"

Ok
l'option B me semble paradoxale: la revue se retrouve en situation de
"dicter" à l'auteur la façon dont il choisit de donner accès à sa
création (en l'obligeant à ce que la publication dans la revue fasse
partie des conditions de citation de l'article dans les utilisations
ultérieures). Elle oblige à une nouvelle contractualisation avec les
auteurs en cas de diffusion sous forme de volume "papier" qui serait payant.
De toute façon, tout usage sortant du cadre de la licence choisie
oblige à contracter différemment. Exactement de la même façon qu'un
contrat d'édition (en tout cas s'il est raisonnable) n'autorise pas
l'éditeur à faire n'importe quel usage futur du texte concerné.
Ok,
D'ailleurs je ne suis absolument pas convaincu qu'une licence de type
-nc-nd soit ici appropriée : le fait d'autoriser la possibilité
d'usage commerciaux ou d’œuvres dérivées ne constitue en aucun cas un
blanc-seing permettant à n'importe qui de faire n'importe quoi. (Mais

c'est là un autre problème.)
Là je crois n'avoir pas compris, donc j'éclaircis notre projet de revue:
- pour ce qui est de la publication des articles en ligne, nous ne souhaitons pas autoriser des usages commerciaux sans que les auteurs (et la revue) en soient préalablement informés et l'autorisent, donc nous optons pour -nc. Par ailleurs nous ne souhaitons pas autoriser d'oeuvre dérivées, car il nous semble (peut-être à tort) que le type de publication de notre revue ne s'y prête guère: un extrait d'un article sorti de son contexte risque fortement de perdre sa validité (car de il s'agit de contenu informatif/scientifique), donc nous préférons le principe de la citation de l'article.
- pour ce qui est d'un possible usage commercial, notre association étant à but non lucratif, il s'agirait éventuellement de vendre des volumes reliés de la revue à prix coutant pour couvrir nos frais d'édition et d'impression. Effectivement dans ce cas, nous ferions un autre contrat avec les auteurs qui préciserait clairement ces conditions.

merci encore de vos conseils

cordialement

O Réchauchère
Cordialement,
V. Villenave.


-----
Aucun virus trouvé dans ce message.
Analyse effectuée par AVG - www.avg.fr
Version: 10.0.1382 / Base de données virale: 1511/3687 - Date: 07/06/2011








Archive powered by MHonArc 2.6.24.

Top of Page