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cc-fr - [cc-fr] Licence CC dans un contexte auteur - éditeur - lecteur

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Subject: Creative Commons France

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  • From: Olivier Réchauchère <olivier.rechauchere AT no-log.org>
  • To: cc-fr AT lists.ibiblio.org
  • Subject: [cc-fr] Licence CC dans un contexte auteur - éditeur - lecteur
  • Date: Wed, 08 Jun 2011 14:18:04 +0200

bonjour,

Je suis membre d'une association qui a pour projet de créer une revue en ligne. Notre idée serait que les articles soient publiés sous licence Creative Commons (a priori avec l'option BY-NC-ND). Mais nous voudrions, en tant qu'association éditrice, demander deux choses aux auteurs potentiels:
1) que l'article n'ait pas déjà été publié auparavant dans une autre revue (de façon à garantir aux lecteurs le caractère original des articles qu'ils trouveront dans la revue)
2) que, dans les usages ultérieurs faits par l'auteur de cet article, la référence de la première publication dans la revue soit systématiquement mentionnée.

En échange de ces deux engagements, les auteurs bénéficient de la visibilité que la revue procure à leur article.

Et du coup, je ne parviens pas à voir quel "montage" contratuel passer. La réponse est peut-être dans la FAQ juridique, mais cela me dépasse.

Option A: les auteurs cèdent à la revue leurs droits d'auteurs. Dans le contrat de cession des droits d'auteurs, le/les auteur(s) garantit que l'article est original et la revue, devenue "titulaire" des droits, s'engage à mettre l'article en ligne sous la licence CC en précisant, au titre de la paternité (BY) le nom de/des l'auteur(s) et que l'article a été publié originellement dans la revue.

Option B: les auteurs ne cèdent pas leurs droits d'auteurs à la revue. La publication dans la revue donne lieu à un contrat entre l'auteur et la revue où l'auteur garantit le caractère original de l'article et accepte que l'article soit mis en ligne sous la licence CC avec la précision, au titre de la paternité (BY) le nom de/des l'auteur(s) et que l'article a été publié originellement dans la revue.

l'option A me parait un peu contradictoire: les auteurs abandonnent leurs droits à la revue qui alors en dispose et c'est elle qui "libère" l'accès au contenu, un peu compliqué. L'avantage est que si la revue souhaite diffuser ultérieurement des exemplaires papier qui seraient vendus, elle est en mesure de le faire puisque disposant des droits.

l'option B me semble paradoxale: la revue se retrouve en situation de "dicter" à l'auteur la façon dont il choisit de donner accès à sa création (en l'obligeant à ce que la publication dans la revue fasse partie des conditions de citation de l'article dans les utilisations ultérieures). Elle oblige à une nouvelle contractualisation avec les auteurs en cas de diffusion sous forme de volume "papier" qui serait payant.

Si quelqu'un à des lumières, ou des exemples de la mise en œuvre de la licence CC dans un contexte auteur - éditeur - lecteur, je suis preneur.

cordialement,

Olivier Réchauchère





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