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cc-fr - Re: [cc-fr] Combinaison licences

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Subject: Creative Commons France

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  • From: Ben <ben_san AT eml.cc>
  • To: Creative Commons en France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Subject: Re: [cc-fr] Combinaison licences
  • Date: Tue, 13 Jun 2006 20:48:47 +0200

Merci beaucoup... pour la peine je prendrai le temps d'en traduire une partie sur le wiki...
Cordialement,
Benjamin JEAN

melanie dulong de rosnay a écrit :
Bonjour,

Le 13 juin 06 à 20:12, Ben a écrit :

Bonjour,

Des questions m'ont été posées, auxquelles je ne suis pas sûr d'avoir
bien répondu :
*1 Un créateur publie son code source sous GPL, peut-il mettre ses
données (graphique, son, texte) sous cc, sans qu'il y ait de conflit par
la suite ? On peut imaginer l'hypothèse où il est créateur à la foi du
code source et des données, celle où il n'est créateur que de l'un
d'eux, et celle où il n'est que licencié des deux.

il est important de bien identifier l'oeuvre qu'on met à disposition selon les termes d'un contrat : texte, images, graphisme du site web, paroles d'une chanson...

*2 Plus centrée cc : si au moins une des oeuvres est de nature cc sa, je
suppose que l'oeuvre dérivée devra reprendre les termes de celle-ci.
Mais que ce passe-t-il lorsqu'il y a combinaison cc sa et cc nc?

http://creativecommons.org/ faq#Can_I_combine_two_different_Creative_Commons_licensed_works? _Can_I_combine_a_Creative_Commons_licensed_work_with_another_non- CC_licensed_work?
et
http://creativecommons.org/faq#I_used_part_of_a_Creative_Commons- licensed_work,_which_Creative_Commons_license_can_I_relicense_my_work_un der?
faqs qui restent toujours à traduire sur le wiki... : http:// fr.creativecommons.org/wiki/index.php/CCfrWiki:Traductions

Ma réponse :

*1 [...] Une image ne peut être considérée comme une contribution à un
logiciel : les deux oeuvres coexistent, mais il n'y a pas d'oeuvre
unique au final. [...] Pour conclure, ma réponse vaut ce qu'elle vaut,
mais je pense qu'il n'y a pas de risque à faire coexister des licences
tant qu'elle ne porte pas sur un même type d'oeuvre et que la
combinaison des deux ne forme pas une nouvelle oeuvre (qui serait dans
ce cas l'oeuvre dérivée de chacune des deux oeuvres).

*2 A priori, la licence finale devrait être cc sa, mais qu'en est- il du
respect du nc? Il disparaît dès qu'il y a formation d'une oeuvre dérivée?

Si quelqu'un à des réponses, je suis preneur...

Cordialement,

Benjamin JEAN
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