Skip to Content.
Sympa Menu

cc-fr - [cc-fr] Combinaison licences

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

List archive

Chronological Thread  
  • From: Ben <ben_san AT eml.cc>
  • To: cc-fr AT lists.ibiblio.org
  • Subject: [cc-fr] Combinaison licences
  • Date: Tue, 13 Jun 2006 20:12:47 +0200

Bonjour,

Des questions m'ont été posées, auxquelles je ne suis pas sûr d'avoir bien répondu :
*1 Un créateur publie son code source sous GPL, peut-il mettre ses données (graphique, son, texte) sous cc, sans qu'il y ait de conflit par la suite ? On peut imaginer l'hypothèse où il est créateur à la foi du code source et des données, celle où il n'est créateur que de l'un d'eux, et celle où il n'est que licencié des deux.
*2 Plus centrée cc : si au moins une des oeuvres est de nature cc sa, je suppose que l'oeuvre dérivée devra reprendre les termes de celle-ci. Mais que ce passe-t-il lorsqu'il y a combinaison cc sa et cc nc?

Ma réponse :

*1 [...] Une image ne peut être considérée comme une contribution à un logiciel : les deux oeuvres coexistent, mais il n'y a pas d'oeuvre unique au final. [...] Pour conclure, ma réponse vaut ce qu'elle vaut, mais je pense qu'il n'y a pas de risque à faire coexister des licences tant qu'elle ne porte pas sur un même type d'oeuvre et que la combinaison des deux ne forme pas une nouvelle oeuvre (qui serait dans ce cas l'oeuvre dérivée de chacune des deux oeuvres).

*2 A priori, la licence finale devrait être cc sa, mais qu'en est-il du respect du nc? Il disparaît dès qu'il y a formation d'une oeuvre dérivée?

Si quelqu'un à des réponses, je suis preneur...

Cordialement,

Benjamin JEAN




Archive powered by MHonArc 2.6.24.

Top of Page