Skip to Content.
Sympa Menu

cc-fr - Re: [cc-fr] Violation des termes d'une licence Creative Commons

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

List archive

Chronological Thread  
  • From: Cedric Manara <cedric.manara AT gmail.com>
  • To: Creative Commons en France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Subject: Re: [cc-fr] Violation des termes d'une licence Creative Commons
  • Date: Thu, 21 Jul 2005 12:05:24 +0900

Merci Michel,
J'ai fait peu d'efforts de référencement de mon modeste blog (il n'y a même pas de méta-tags !) et ne me souviens pas de l'avoir inscrit sur Dico du Net, que j'ai découvert il y a seulement quelques jours via une alerte Technorati.
Quant à prendre contact avec le webmaster de ce site, je l'ai fait... et j'attends encore sa réponse !
 
J'avais d'ailleurs promis de tenir la liste au courant des évolutions : pour le moment il n'y en a pas, puisque je suis toujours en attente d'une réponse d'un responsable du site.
A la rentrée, j'enverrai, avec plus de forme (lettre recommandée) un courrier reprenant les griefs, si la violation de la licence perdure.

La publication sur mon blog de mon e-mail au webmaster a été reprise par ailleurs, en particulier ici, ce qui a suscité des commentaires sur le caractère commercial ou non du site qui reprend mes posts. Dans la mesure où ces posts sont repris individuellement et entourés de publicités ou liens commerciaux, ou de liens internes aux sites renvoyant à d'autres pages organisées de la même manière, le caractère commercial de l'utilisation me semble clair : réexploitation de contenu à fin lucrative.
J'ajoute qu'il existe d'autres sites qui reprennent mon fil RSS, sans que cela soulève objection.
 
Bonne journée à tous,
 
Cédric
 
On 7/21/05, Michel Kisinis <kisinis AT kisinis.ch> wrote:
  Bonjour,

  Je connais le site mis en cause. Il reprend
(ainsi qu'un autre site partenaire) le contenu de
blogs qui s'inscrivent à son annuaire et qui, en
option, donnent leur flux RSS. C'est ainsi qu'il
reprend celui de mon propre blog.
  Cédric, peut-être avez-vous oublié cette
inscription dans ce site, ou chez son partenaire
? A moins que cela provienne d'un référencement
automatique où vous n'avez pas vu les détails des
inscriptions dans les annuaires.
  En tout cas, prenez contact avec le webmestre.

  Cordialement.


               Michel Kisinis



Selon Melanie Dulong de Rosnay <melanie.dulong-de-rosnay AT medialive.fr>:

>  Bonjour,
>
>  En effet pour tout conflit juridique, ce qui inclut la propriété littéraire
>  et artistique et l'application de contrats (licences CC ou tout autre
>  contrat), on peut commencer par le dialogue, pour une résolution à l'amiable
>  du litige.
>  Si cela ne donne pas de résultat, on peut envoyer un courrier recommandé
>  avec accusé de réception, entamer une procédure avec un avocat, faire
>  constater l'infraction par un professionnel, agent assermenté APP,
>  huissier...
>  On pourrait aussi recourir à la médiation et au réglement extrajudiciaire de
>  litiges tel que l'OMPI le propose.
>
>  md
>
>   -----Message d'origine-----
>  De : cc-fr-bounces AT lists.ibiblio.org
>  [mailto: cc-fr-bounces AT lists.ibiblio.org]De la part de Cedric Manara
>  Envoyé : dimanche 10 juillet 2005 17:21
>  À : Creative Commons en France
>  Objet : [cc-fr] Violation des termes d'une licence Creative Commons
>
>
>    Pour information : après avoir constaté qu'un site reprend des
>  informations publiées sur mon très modeste blog, au mépris de la licence
>  Creative Commons sous laquelle le contenu est mis à disposition, j'ai
>  adressé ce courrier pour faire part de mes griefs.
>    Je vous avertirai des suites données.
>
>    CM


--


     Dans                '''         personne ne
     le cyberespace     (0 0)   vous entend rire.
    /-------------oOO----(_)----OOo--------------\
    |  Kisinis Web Art  http://www.kisinis.ch    |
    |         &                                  |
    |   Art-Atlas.Net    http://www.art-atlas.net |
    \--------------------------------------------/
_______________________________________________
cc-fr mailing list
cc-fr AT lists.ibiblio.org
http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr




Archive powered by MHonArc 2.6.24.

Top of Page