Creative Commons France

[Valentin Villenave <valentin AT villenave.net>]

2010/12/26 nojhan <nojhan AT gmail.com>:
> Après que j'ai indiqué le problème, oui. Mais c'est un pis-aller, car
> le site original indique assez mal la licence (un lien difficile à
> trouver), et de toute façon je pourrais changer de site pour diffuser
> mes photos, ou arrêter de payer l'hébergement, ce qui casserait le
> lien et rendrait impossible l'identification de la licence.

Tout à fait. Si vous diffusez vos photos sur le Web, il est largement
préférable que vous ayez un site à vous pour publier vos photos (cela
n'exclut pas d'être présent *aussi* sur Flickr et compagnie, mais il
est important de maîtriser la source "de référence").

Il faudrait d'ailleurs examiner de près si le site qui héberge vos
photos ne commet pas lui-même une violation de licence (que vous
pourriez très bien avoir autorisée vous-même en acceptant
implicitement leurs conditions d'utilisation).

> L'image est en ligne en dépit de la licence depuis maintenant 15
> jours, le webmaster du site me propose de la supprimer purement et
> simplement de leurs pages, plutôt que d'indiquer un lien sur la
> mention CC.
>
> Cela ne me satisfait pas vraiment, car ils ont eu le temps d'en
> profiter (étant un site d'info en continue). Cela reviendrait à dire
> qu'on peut utiliser mes photos sans contrepartie, pour les supprimer
> une fois qu'elles ont servies, je trouve ça un peu facile.

Tout à fait.

> Ce n'est pas l'objet de la liste, mais si quelqu'un a des idées sur
> les moyens de pressions possible, je suis preneur d'indications.

Je ne suis pas juriste, mais d'après moi le bon réflexe à avoir dès
qu'il y a quoi que ce soit dans ce genre, est de faire procéder à un
constat d'huissier. C'est très cher (200 euros le screenshot, vive la
Justice), mais cela vous donne une base solide pour toute éventuelle
action ultérieure.

Au demeurant, comme vous le faites remarquer vous-même, en attaquant
de quelque façon que ce soit (en référé, en portant plainte pour
contrefaçon, etc.) l'issue la plus probable est que le site se
contentera de supprimer vos photos, ce qui n'est pas l'idéal pour
vous.

Bon courage !

Cordialement,
V. Villenave.