Creative Commons France

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Bonjour
merci pour l'information

cordialement
Le Chapitre Creative Commons France

Le 11 mars 2010 22:22, Eliane Daphy <elianedaphy AT ouvaton.org> a écrit :
> Pour info
> Je me permets de souligner le paragraphe :
>
> Une valorisation citoyenne des recherches subventionnées par la région
> Pour les thèses de doctorat, les colloques, les recherches, financés ou
> co-financés sur crédits régionaux, le SNCS est favorable à ce que les
> régions assujettissent l accord de leurs subventions à une clause
> contractuelle incitant, voire obligeant, les bénéficiaires à publier en
> archive ouverte les résultats (thèses, actes de colloques, rapport de
> recherche...), dans le respect des droits des auteurs, afin de permettre
> aux citoyens d avoir libre accès aux travaux qu ils financent.
>
> Eliane Daphy, membre du bureau national du SNCS-FSU
>
> ****
> Vous trouverez ci-dessous et sur le site web du syndicat, une analyse du
> bureau national ce que nous attendons de la politique des régions en
> matière de recherche :
> http://www.sncs.fr/article.php3?id_article=2247
>
> Amitiés syndicalistes
>
>
> Patrick Monfort
> Secrétaire général du SNCS-FSU
>
>
>
> ----------
> Élections régionales 2010 : ce que les chercheurs scientifiques attendent
> des élus régionaux
>
> À l occasion des élections régionales 2010, le bureau national du SNCS-FSU
> présente ici une analyse rapide de ce qu il attend de la politique des
> régions en matière de recherche. Cette analyse ne peut être définitive
> dans un contexte où les réformes (Lois « Pacte pour la recherche » puis «
> Libertés et Responsabilités des Universités ») et leurs avatars (plan
> campus, campus d excellence, grand emprunt) déstabilisent chaque jour un
> peu plus, les universités et les organismes de recherche, pour les
> soumettre à des intérêts politiques et économiques à court terme. Dans ce
> contexte, les régions peuvent accentuer la politique ultralibérale qui
> conduira à la casse de l enseignement et de la recherche publics, ou alors
> se positionner clairement pour éviter le pire de ces réformes, dans l
> attente de pouvoir instaurer une autre politique.
>
>
> Un soutien à la recherche qui ne soit pas une Nième déclinaison de la
> stérilisante et ultralibérale « culture de projet »
>
> À l heure de briguer le suffrage des électeurs, les responsables
> politiques, soucieux de mettre en avant des réalisations phares, cherchent
> généralement à soutenir des projets dont la qualité première est la
> visibilité. À ce titre, les candidats aux régionales, en charge du
> développement économique et social ne peuvent faire l impasse sur la
> recherche. Mais actuellement, quel est le rôle des régions, quels sont
> leurs implications et leurs champs d action exacts dans ce secteur ?
>
> Depuis 2005, sous les gouvernements Raffarin, Villepin et Fillon, les lois
> Pacte pour la Recherche et Libertés et Responsabilités des Universités ont
> changé l organisation structurelle de la recherche française, avec l idée
> de privilégier une douzaine de campus universitaires, appelés à avoir un
> rayonnement mondial. Cette politique met en concurrence les sites
> universitaires favorisant ceux qui ont une forte visibilité en recherche
> grâce à la présence des organismes de recherche, au détriment de ceux plus
> centrés sur les activités d enseignement et de formations. Cette
> organisation d essence concurrentielle et ultralibérale met en difficulté
> les régions n ayant pas de sites universitaires répondant aux critères des
> « plans campus » et « autres campus d excellence ».
>
> En plus de ce facteur déstabilisant, le contexte politique national met en
> opposition l État central, souhaitant déléguer ses charges tout en
> contrôlant de près les décisions, et les régions qui se retrouvent dans de
> nombreux cas en position de donneurs d ordre. La recherche n y échappe
> pas. Ainsi à de notables exceptions, comme le soutien à la construction de
> grands instruments réellement attendus par la communauté scientifique, ce
> souci politique entraîne facilement les régions à lancer leurs propres
> appels à projets, voire à les encadrer dans des frontières qui risquent de
> constituer de nouvelles entraves à l indispensable liberté intellectuelle
> des chercheurs. Le caractère dangereusement étroit de ce qui se voudrait
> une politique régionale de la recherche est précisément ce qui avait fait
> rejeter par les scientifiques la réforme du CNRS de 2005, que notre
> syndicat avait combattue.
>
> Il est donc particulièrement nécessaire de dire aux futurs élus régionaux,
> dont la bonne volonté en faveur de la recherche doit naturellement être
> accueillie favorablement, ce que les régions peuvent réellement faire d
> utile en faveur de la recherche, en liaison avec ce qu elles font pour l
> enseignement supérieur.
>
> Dans un contexte où les organismes de recherche peinent à affirmer leurs
> présences à l échelon régional, les conseils régionaux se sont dotés lors
> de la dernière mandature de schémas régionaux de l enseignement supérieur
> et de la recherche, les positionnant comme des décideurs à même de peser
> sur la structuration régionale de la recherche. Il faut veiller à ce que
> les régions ne deviennent pas des opérateurs de recherche par défaut. En
> revanche, elles doivent se positionner comme des acteurs soutenant
> régionalement les recherches qui y sont menées et comme des décideurs pour
> ce qu elles jugent utile pour leur développement économique. Notre
> conviction profonde est que la recherche scientifique est un des rôles
> majeurs de l État. Son rôle est donc déterminant, car l effort de
> recherche doit avant tout être effectué au niveau national - en attendant
> un monde meilleur où la recherche, qui ne se conçoit que dans l intérêt de
> l humanité tout entière, sera soutenue de façon satisfaisante aux niveaux
> européen et mondial. Par ailleurs, comme dans bien d autres domaines, il
> ne faut pas que l action des régions en faveur de la recherche serve de
> prétexte au désengagement national. En particulier, les chercheurs
> scientifiques, dont l activité est par nature risquée et dont la liberté
> académique doit rester entière, doivent continuer à être protégés par un
> statut de fonctionnaires publics nationaux, sous la tutelle d
> établissements publics tout autant nationaux.
>
> Le Comité consultatif régional de recherche et de développement 
> technologique
>
> Le code des collectivités territoriales (article R4252-1) prévoit qu un
> Comité consultatif régional de recherche et de développement technologique
> (CCRRDT) soit institué dans chaque région. Ce conseil peut et doit être l
> instrument permettant aux régions d éviter les écueils précédemment
> signalés.
>
> Selon les termes de la loi, le CCRRDT doit être constitué de représentants
> des différents secteurs de la recherche et du développement technologique
> de la région (50 %) et des organisations syndicales représentatives des
> salariés et employés dans la région (25 %) ainsi que de personnalités
> choisies en fonction de leur participation à l expansion de la région (25
> %). Il faut que les futurs conseillers régionaux s engagent à constituer
> le CCRRDT de façon équilibrée et représentative et que les décisions
> régionales en matière de recherche soient prises après discussions faisant
> intervenir les véritables acteurs scientifiques présents dans la région
> (sans préjudice de l intervention éventuelle d experts scientifiques
> extérieurs). La région n a pas forcément vocation - à son échelle, elle
> manque généralement de points de comparaison - à lancer systématiquement
> des appels à projets. Elle doit veiller à ce que les administrations
> régionales mises en place pour interagir avec la communauté scientifique
> Suvrent dans un souci de synergie et de coopération, dans la continuité
> des actions définies par le CCRRDT. En revanche, la région ne doit pas
> craindre de soutenir l activité de ses chercheurs déjà reconnus aux
> niveaux national et international, car cela peut être le meilleur moyen de
> faire croître d excellents centres de recherche implantés sur son
> territoire, susceptibles non seulement d intéresser à la fois les
> meilleurs étudiants locaux et d en attirer d autres mais aussi de
> contribuer à sa dynamique d ensemble économique, social et culturel.
> Enfin, en coopération avec les organismes de recherche et les universités,
> elle peut aussi soutenir l émergence de jeunes chercheurs ou l insertion
> de chercheurs internationaux, en
> favorisant par exemple pour ces derniers la venue de leurs familles.
>
> Le financement des infrastructures de recherche et d enseignement supérieur
>
> Les contrats de plan État-Région ont aidé à faire des régions des acteurs
> majeurs du soutien aux établissements d enseignement supérieur et de
> recherche. Cet engagement des régions a été, en général, une réussite et
> sa poursuite, à travers les contrats de projet État-Région, doit être
> encouragée dans toutes les directions où elle peut être utile (bâtiments,
> équipements, bibliothèques, moyens de diffusion de l information
> scientifique), tout en prenant garde une fois de plus à ce que cela ne
> serve pas de prétexte au désengagement de l État. Il faut aussi veiller à
> ce que les régions ne contredisent pas les priorités nationales définies
> par les organismes de recherche.
>
> Le financement des colloques
>
> Le financement des colloques, qui constituent une part non négligeable des
> dépenses de recherche, est une action où les régions peuvent à la fois
> soutenir significativement la recherche et trouver un intérêt économique
> évident. Le choix des colloques à financer ne doit pas être arbitraire,
> mais typiquement ressortir des attributions des CCRRDT.
>
> Pôles de Recherche et d Enseignement Supérieur
>
> Les Pôles de Recherche et d Enseignement Supérieur (17 existent aujourd
> hui) épousent, le plus souvent, la géographie des régions. Du coup, ces
> dernières, à la recherche de visibilité et d attractivité, s activent pour
> leur mise en place. Les PRES associent aujourd hui universités et parfois
> grandes écoles dans une même structure qui a pour vocation de mutualiser
> leurs activités et moyens. Il est possible d imaginer qu à moyen terme les
> organismes de recherche contractualisent directement avec les PRES. Dans
> tous les cas, le SNCS défend des organismes de recherche forts qui, sur la
> base d une politique scientifique nationale, contractualisent avec des
> universités, elles-mêmes fortes d une politique scientifique qui, par
> définition, sera plus orientée par des impératifs régionaux. Les régions
> ont un rôle à jouer dans ces orientations, mais elles ne doivent pas en
> être le donneur d ordre, pas plus que l État vis-à-vis des politiques
> scientifiques nationales des organismes de recherche.
>
> L aide à l emploi scientifique
>
> Le financement de salaires de doctorants - soit en totalité, soit à 50 %
> avec un autre financeur (organismes de recherche, entreprises...) - est
> une action où à la fois la région et les étudiants peuvent trouver leur
> compte. Mais il n est pas souhaitable que les régions financent des
> emplois de chercheurs postdoctoraux (c est-à-dire des CDD), car ce serait
> augmenter encore l emploi précaire largement soutenu par les politiques
> actuelles, dont celles des recherches financées sur projets (ANR...). Les
> régions pourraient utilement en revanche créer des incitations à l
> embauche stable des scientifiques en motivant par exemple les entreprises
> implantées localement à augmenter leur activité de recherche et de
> développement. Le développement économique est bien un des rôles des
> régions et passe par l augmentation de l emploi scientifique dans les PME
> tout aussi bien que par les pôles de compétitivité.
>
> Le soutien aux transferts de découvertes de la recherche
>
> Le transfert des découvertes de la recherche vers l innovation technique
> suit un processus complexe, aux résultats souvent très aléatoires. Les
> régions doivent donc comprendre que ce n est pas en soutenant seulement
> les recherches a priori susceptibles d application qu elles font le
> meilleur investissement pour l avenir. L économie d une région se nourrit
> d ailleurs moins de l importance de sa recherche appliquée que d un cadre
> général dans lequel l ensemble de la recherche est favorisé.
> Ponctuellement, certains programmes de recherche générateurs d
> applications n arrivent pas à trouver les moyens de sauter le pas vers l
> innovation. Les régions peuvent utilement offrir là un soutien, en prenant
> par exemple en charge tout ou partie du coût des brevets ou en incitant à
> l établissement de passerelles recherche-industrie. Mais ces aides
> ponctuelles « à l arrivée » ne doivent pas exonérer la région de la
> nécessité d un soutien global à la recherche fondamentale, y compris aux
> laboratoires effectuant des recherches dont les applications potentielles
> ne sont pas encore effectives, ou qui assurent la formation de femmes et d
> hommes compétents. Il est cependant important de redire que de tels
> soutiens ne doivent pas être prétexte pour les régions de devenir le
> pilote, voire l infrastructure organisationnelle, des laboratoires de
> recherche.
>
> La mise en place du « grand emprunt » sera un outil supplémentaire de
> pilotage de l État, dénoncé dès son annonce par le SNCS. Piégées pour
> obtenir le « label d université d excellence », label relié à l
> organisation de la valorisation, les régions, si elles ne résistent pas,
> seront obligées d accentuer le pilotage des politiques de recherche et d
> enseignement supérieur.
>
> Il est en effet prévu de créer dans chaque région une « Société pour l
> Accélération du Transfert de Technologie » (SATT) qui sont des Sociétés à
> Action Simplifiées, chargées a minima de servir de fonds de maturation des
> projets d innovation. Le rôle de ces SATT pourrait dériver rapidement vers
> la gestion de tous les contrats des laboratoires publics avec les
> entreprises, voire des contrats académiques (ANR, PCRD...). Nous demandons
> aux futurs conseillers régionaux de ne pas cautionner une telle dérive,
> qui est un outil supplémentaire pour casser les universités et les
> organismes de recherche !
>
> L aide matérielle aux acteurs de la recherche, citoyens comme les autres
>
> Outre le soutien aux étudiants, la région a un rôle naturel à jouer dans l
> action sociale en faveur de la recherche. Les grandes manSuvres
> gouvernementales font trop oublier, dans le secteur de la recherche comme
> dans tant d autres, que les succès sont d abord l Suvre d acteurs humains.
> Or ces acteurs ont besoin, comme tous les citoyens, de logements à des
> prix abordables pour leurs salaires et de moyens de transport, par
> exemple. On fait difficilement de la bonne recherche lorsqu on doit s
> épuiser deux heures par jour dans des trains bondés ! On peine à faire une
> bonne thèse lorsqu on ne dispose pas, au minimum, d un logement d étudiant
> décent et pas trop éloigné de son laboratoire.
>
> L  « opération d intérêt national » de Saclay en région Île-de-France est
> à cet égard une caricature : on n offre aux chercheurs,
> enseignants-chercheurs, ingénieurs, techniciens et étudiants que la
> perspective d un « réseau de transport » entrant en service dans un quart
> de siècle, alors qu on prétend rassembler d innombrables scientifiques sur
> un plateau aux infrastructures de transport saturées, dans un coin
> excentré d une région française déjà hypertrophiée ! À rebours de cette
> caricature, les régions doivent mesurer très précisément les besoins réels
> des citoyens en matière de logements et de transport et y répondre, ou les
> satisfaire par une planification intelligente.
>
> Une valorisation citoyenne des recherches subventionnées par la région
>
> Pour les thèses de doctorat, les colloques, les recherches, financés ou
> co-financés sur crédits régionaux, le SNCS est favorable à ce que les
> régions assujettissent l accord de leurs subventions à une clause
> contractuelle incitant, voire obligeant, les bénéficiaires à publier en
> archive ouverte les résultats (thèses, actes de colloques, rapport de
> recherche...), dans le respect des droits des auteurs, afin de permettre
> aux citoyens d avoir libre accès aux travaux qu ils financent.
>
> Une prise en compte sociale de la recherche
>
> Au-delà des actions directes - de celles qui peuvent illustrer un
> programme électoral ou un bilan -, le monde de la recherche attend aussi
> des politiques une certaine reconnaissance dans la conduite même de leur
> politique générale. La question classique de l utilité de la recherche
> peut ici, à bon droit, être retournée vers les décideurs : que faites-vous
> des résultats que nous, chercheurs, produisons ?
>
> Ainsi, des travaux du GIEC, les décideurs politiques ont tiré le «
> Grenelle de l environnement ». Mais, ce bel exercice terminé, on reprend
> presque aussitôt les mauvaises habitudes de gaspillage de l environnement.
>
> Quelles leçons, en effet, a-t-on retenues lorsqu on prétend bétonner le
> plateau de Saclay, où se trouvent des terres agricoles parmi les plus
> fertiles de France, alors qu il y a en région parisienne tant de friches
> industrielles à recycler, sans doute plus centrales ?
>
> Quand commencera-t-on à écouter les chercheurs en cessant de construire
> dans des zones inondables ?
>
> Quand écoutera-t-on les sociologues et les économistes pour mener une
> autre politique d intégration sociale et culturelle ?
>
> Quand croira-t-on les experts, lorsqu ils prévoient que tel transport
> collectif n ira pas plus vite que celui qu il remplace ? Ou lorsqu ils
> argumentent du meilleur moyen de transporter des marchandises au lieu de
> développer les moyens du transport routier ?
>
> Quand se dépêchera-t-on, pendant qu il est encore temps, d assurer une
> transition progressive vers des modes de vie plus économes en énergie ?
>
> Quand, au lieu de vouloir frapper les particuliers d une taxe carbone,
> leur offrira-t-on les possibilités d inventer des alternatives réelles de
> transport à l automobile à pétrole ou à gaz comme moyen de transport ?
>
> Quand, au lieu de développer des infrastructures permettant l éclatement
> de l habitat sur le territoire, fera-t-on en sorte de mettre en Suvre une
> politique du développement durable qui, dans ce domaine, conduit à
> recentrer les villes ?
>
> Quand protègera-t-on la biodiversité avant qu il se soit trop tard, alors
> que les politiques actuelles agricoles et d aménagement du territoire
> conduisent un peu plus chaque jour à son effondrement ?
>
> Cette liste de questions pourrait être développée longuement sur de
> nombreux sujets de société. La recherche produit beaucoup de résultats.
> Elle en produit beaucoup qui ne sont pas directement exploitables. Elle en
> produit aussi qui devraient donner lieu à l infléchissement immédiat de
> certaines politiques. Toutes ne sont pas du ressort des régions, mais les
> dirigeant(e)s des régions françaises peuvent, en certains domaines,
> montrer l exemple de l intelligence. C est cela aussi qu attend de ses
> élus régionaux, la communauté scientifique.
>
>
>
>
> Syndicat national des chercheurs scientifiques (SNCS-FSU)
> 1 place Aristide Briand
> 92195 Meudon Cedex
> Tél. 01 45 07 58 70 - Fax. 01 45 07 58 51
> courriel : sncs AT cnrs-bellevue.fr
> la toile : http://www.sncs.fr
> ---------
> Eliane Daphy
> Responsable des Archives ouvertes du IIAC sur HAL-SHS
> Ingénieure d'études CNRS 2e classe (BAP F Documentation, édition,
> communication - indice 510, 8e échellon)
> Institut interdisciplinaire d'anthropologie du contemporain
> IIAC UMR8177 CNRS/EHESS
> http://hal.archives-ouvertes.fr/AO-IIAC
>
> Adresse personnelle et professionnelle (pas de bureau - EHESS hébergeur
> dans le contrat quadriennal CNRS/EHESS)
> 1 allée des fougères
> 93340 LE RAINCY
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> Téléphones  (personnels servant de professionnels) 06 66 55 30 15  - 09 50
> 75 34 01 - 01 43 02 00 94
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