Creative Commons France

[Benjamin Jean <veille.jus AT gmail.com>]

R. Bastian a écrit :
> On Fri, 05 Dec 2008 12:05:29 +0100
> Benjamin Jean <veille.jus AT gmail.com> wrote:
>
>   
> > R. Bastian a écrit :
> >     
> > > On Fri, 05 Dec 2008 11:16:29 +0100
> > > Francois Dechelle <francois AT dechelle.net> wrote:
> > >
> > >   
> > >       
> > > > Bonjour,
> > > >
> > > > Non, c'est marqué en bas de la page:
> > > >
> > > >     
> > > >         
> > > > > Copyleft Attitude, 2007.
> > > > > Vous pouvez reproduire et diffuser cette licence à l'identique
> > > > > (verbatim).
> > > > >       
> > > > >           
> > > > Sinon, on pourrait modifier la licence et l'appeler toujours Art
> > > > Libre...
> > > > De la même manière, la GPL n'est pas sous licence GPL ;-)
> > > >
> > > > FD
> > > >
> > > >
> > > > Le vendredi 05 décembre 2008 à 11:09 +0100, R. Bastian a écrit :
> > > >     
> > > >         
> > > > > Bonjour,
> > > > >
> > > > > La licence "Art libre" est-elle publiée sous
> > > > > la licence "Art libre" ?
> > > > >
> > > > > http://artlibre.org/licence/lal/
> > > > >
> > > > > cordialement,
> > > > >
> > > > >
> > > > >       
> > > > >           
> > > Je l'avais bien vu, mais je n'en croyais pas mes yeux.
> > > Ce qui est prétendûment bon pour les oeuvres ne serait pas
> > > bon pour la licence ? C'est une contradiction fondamentale.
> > >
> > > Quant à la GPL, elle n'est pas une référence: un
> > > algorithme est améliorable puisqu'il a un but, 
> > > une oeuvre ne l'est pas puisqu'elle n'a d'autre but que d'être telle
> > > qu'elle est.
> > >   
> > >       
> > Bonjour Bastian,
> >
> > Imagine que l'on s'amuse à changer la Constitution :-). 
> >     
>
> Je connais une république francophone européo-occidentale
> où c'est chose courante. :-)
>   
Et il y a justement mieux comme sécurité juridique ;-)
Pour information, la GPL est bien modifiable, sous réserve que l'on ne 
reprenne ni le nom ni le préambule (c'est dans la FAQ de cette dernière 
-- je ne peux mettre le lien, étant offline...).
>   
> > L'objectif des 
> > licences est en effet de sécuriser juridiquement une situation de 
> > confiance (qui preexiste en pratique) entre les auteurs et 
> > contributeurs. Il n'est donc pas opportun de modifier cette dernière.
> >
> > Quoi qu'il en soit, il y avait une raison au mail initial (une 
> > utilisation différente envisagée ?) ou simplement une critique à
> > partager ?
> >     
>
> Bonjour Benjamin,
>
> Ayant changé de société de gestion des droits de diffusion
> publique, j'essaie de rendre cohérentes 
> - la gestion de mes droits sur mes "productions"
> (musiques/textes/partitions) si ces productions sont
> diffusés par des organismes à but lucratif (radios, éditeurs,
> journaux, etc);
> - mon souhait de ne pas restreindre les droits de la
> personne (de l'individu) qui cherche à jouir (que ce soit par
> l'intellect ou la sensibilité ou une intuition que je ne sais
> distinguer) à faire des copies de ces productions pour son
> _propre_ usage;
> - mon souhait de ne pas favoriser la prolifération  par
> d'autres voies des mes productions sinon le pompage à partir
> de sites que j'entretiens (ceci pour différentes raisons);
> pour faire connaître la production, il suffit d'envoyer
> l'adresse de la station de pompage.
>
> La licence CC est un des choix possibles (mon actuelle 
> société de gestion rend ce choix possible) - donc j'examine,
> si je l'accepte, à quoi je souscris, à quoi je m'expose etc.
>
> Je prie la liste de m'excuser: j'amène certainement des
> questions rebattues, mais on n'est pas des zombies clonés ...
>   
Au contraire, ces questions sont vraiment intéressantes puisqu'elles 
amènent à s'interroger sur d'autres modes de diffusion/de modèle 
économique/etc.
>   
> > Si ta question est de savoir si tu peux modifier la licence pour en 
> > faire une autre : la raison de cette limitation est plus pratique 
> > (empêcher la multiplication de licences libres similaires, mais 
> > incompatibles, puisque sensiblement différentes) que contradictoire
> > avec ses objectifs.
> >     
>
> En quoi une "multiplication de licences similaires, même
> incompatibles, puisque sensiblement différentes"
> doit être empêchée m'échappe [mais je suppose qu'elle a été
> débattue aussi]. 
>   
Il y a sûrement beaucoup plus de raison, mais les premières qui me 
viennent à l'esprit :

- au moins les utilisateurs se repèrent au sein des différentes 
licences, au moins il leur fera confiance
- deux licences incompatibles peuvent amener à ce qu'une oeuvre mixte ne 
puisse être redistribuée (dès lors qu'elle demanderait à l'utilisateur 
deux comportements qui ne peuvent être simultanés)
> > En tout cas, ce n'est en aucun cas dans l'objectif de se réserver une 
> > propriété sur les clauses purement contractuelles et il est d'ailleurs 
> > très probable qu'elles ne soient pas originales et donc librement 
> > exploitables (en l'absence de droits d'auteur, leur usage ne serait donc 
> > pas soumis à de quelconques limitations).
> >     
>
> Je le pense aussi: les idées ne sont pas brevetables.
>   
Ni protégeable par un quelconque droit exclusif (droit d'auteur, etc.) : 
les idées sont de libre parcours.

Je réponds avec beaucoup de retard et j'ai pu oublier de répondre à une 
partie des échanges, n'hésite pas à préciser.

Librement,

Benjamin
>   
> > Benjamin
> >
> >     
>
>
>