Creative Commons France

["philippe sifre" <philippe.sifre AT gmail.com>]

Bonjour à tous et merci pour vos réponses!

@ François :

> Il y a en fait 2 questions:
> - est-ce que vous pouvez utiliser les licences creative commons?
> - si oui, quelles licences utiliser?

Oui et en fait, il y a même une question en plus.
Nous souhaitons en fait informer de l'existence de ces licenses et de
les proposer (gratuitement, bien sûr) aux artistes nigériens qui se
produirait chez nous selon ce qui leur semble le plus approrié pour
leur production. Ce dans le but effectivement de leur permettre de
diffuser en toute tranquilité leurs oeuvres sur les ondes nigériennes,
et ailleur, tout en sachant qu'il y a déjà ici un bureau mis en place
leur permettant de jouïr de droits de diffusion au Niger, et à
l'étranger, le BNDA, Bureau National des Droits d'Auteurs.

> Pour la première question, la réponse est oui, bien entendu sous la
> condition d'être détenteur des droits de l'oeuvre placée sous licence
> CC: vous ne pouvez pas distribuer sous licence CC une oeuvre dont vous
> n'êtes pas l'auteur.

Ils seront bien sur les propres auteurs de leurs oeuvres. Nous
agirions que sous forme de conseil, et éventuellement de mise en place
administrative, sachant que l'accés à la communication ici est encore
difficile pour certain! De là découle la 3ème question : pouvons nous
agir ainsi?
Dans tout les cas toutes les créations issues du studio, en dehors de
celles de l'artiste, seront placées automatiquement sous CC.

D'ailleur, une nouvelle question se pose. La création du studio est
issue d'une association de musiciens. Des musiciens qui donc
travaillerons et produirons sans arrêt de la musique. Il peut arriver
ainsi que des chanteur, ayant des textes et des chansons complets et
structurés, aient besoin d'un accompagnement. En quoi est ce que cela
pourrait poser un problème?

> Pour la seconde question, vous devez je pense utiliser la version
> "non-portée" des licences, et non la version française, qui ne
> s'applique à priori qu'à des oeuvres sous le régime français du droit
> d'auteur. La version non-portée des licences
> (http://creativecommons.org/licenses/by/3.0/ et autres) fait référence
> uniquement aux conventions internationales sur le droit d'auteur et est
> rédigée en anglais.

Merci beaucoup pour cette information! C'est effectivement la réponse
qu'il me fallait!


> François
>
> philippe sifre a écrit :
>> Bonjour à tous
>>
>> Je suis nouveau sur cette liste de diffusion et espère y trouver les
>> réponses que je recherche, ainsi qu'y apporter mes meilleurs
>> contributions.
>>
>> J'aurais un première question relative, bien entendu, à l'utilisation
>> des licenses creative common.
>>
>> Je travail actuellement sur un projet de création de studio
>> d'enregistrement, de promotion et de diffusion d'artistes Nigériens,
>> au Niger et à l'international. Le siège du projet serait à Niamey,
>> capitale Nigérienne.
>> Nous souhaiterions que ce projet puisse offrir, entre autre, la
>> possibilité d'être une interface entre les artistes Nigériens et la
>> protection de leurs oeuvre grâce à ces licenses qui nous semblent les
>> plus intéressante étant donné la situation actuelle dans ce pays.
>>
>> Chaque artiste doit pouvoir choisir, avec notre soutien, quelle
>> license s'adapterait le mieux à ses attentes.
>>
>> J'ai commencé à décortiquer les différentes licenses possibles. Nous
>> proposerions donc tout les types de licences étant donné les souhaits
>> des artistes produits dans notre établissement.
>>
>> C'est pourquoi je souhaiterais savoir s'il est tout d'abord possible
>> que les licenses créative common puissent être utilisées au Niger, et
>> également, que notre projet puisse servir d'interface comme expliqué
>> plus haut.
>>
>> J'espère avoir exprimé ma demande avec suffisament de clarté. Nous
>> sommes encore en phase de définition du projet et c'est pourquoi nous
>> nous interrogeons sur cet aspect (et de nombreux autres d'ailleur).
>>
>> Toute mes salutations et félicitations pour ces excellent travaux.
>>
>> Bien cordialement,
>>
>> Philippe.
>
> _______________________________________________
> cc-fr mailing list
> cc-fr AT lists.ibiblio.org
> http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-fr
>