Creative Commons France

["bituur esztreym" <bituur_esztreym AT no-log.org>]

RzR www.rzr.online.fr a conçu, écrit ou dicté

> Je m'interroge sur la note suivante :
>
> http://www.lestelechargements.com/index.php?lnk=des_artistes_vous_offrent_un_titre
>
>
>  Vous souhaitez proposer votre titre en téléchargement sur ce site ?
> Envoyez-nous par e-mail <contact AT lestelechargements.com> un lien vers la
> page qui propose votre titre en téléchargement
>
>  Note importante : pour les artistes déclarés auprès de la SACEM, le fait
> de
> proposer votre titre en téléchargement cadeau implique le paiement de
> votre
> part des droits liés à votre oeuvre auprès de la SACEM même si vous êtes
> vous-même auteur-compositeur de l'oeuvre.
>
> Cela met en evidence que la SACEM a telle tout les droits ? et que c'est
> possible de publier en etant enregistrer a la sacem ?

la sacem a les droits que lui apportent ses membres en adhérant, c'est à
dire ... tous en fait, droits de reproduction et représentation, bien
sûr..
cf. art. 1 et 2 des statuts de la dite société.

en tant que distributeur, l'auteur compositeur doit donc payer,
il perçoit ensuite en tant qu'auteur selon le principe du reversement
réparti ! c'est limpide, non ?

c'est amusant qu'ils écrivent ça en toute lettres (obligés, vous me direz,
moindre des choses), car peut-être peu de gens le savent..
bonne pub pour les licences libres, un peu plus adaptés à l'ère numérique
de ce point de vue ;P

la sacem vient d'évoluer timidement, autorisant ses sociétaires à proposer
des streamings, gratuits, sur le site perso seulement (pas de
téléchargement bien sûr, vade retro !)
donc pas possible pour le site du gouvernement... eh...



>
>
> Je trouve l'initiative de  bohwaz assez amusante (a suivre?) :
> http://blogs.kd2.org/bohwaz/?2006/02/22/86-lestelechargements
>

oui ! j'ai moi-même proposé le morceau suivant, Leeegaal :
http://www.musique-libre.org/static.php?op=musiqueIndex.php&npds=-1&group=Paav%F6%20nuexenschnuppertael%20%26%20doktor%20pharaon

réalisé pour la compil No DADVSI Mix Contest vol. 1
sur laquelle bohwaz est présent.

je dis vol. 1 car nous appelons à vol. 2 !! pourquoi pas ?
http://www.musique-libre.org/modules.php?ModPath=phpBB2&ModStart=viewtopic&p=6235#6235



bituur esztreym _ perplex propaganda expert _ ¨W;7[)
http://musique-libre.org/ _ http://vnatrc.net/ _  c]