Creative Commons France

[Dominique Godon <dominique.godon AT tiscali.fr>]

bonjour,
je m'apprête à créer une petite maison d'édition/micro-label, sous forme 
de SARL. Les artistes/auteurs/compositeurs sont évidemment tous en 
licence Creative commons. Dois-je préciser que pour nous, il n'y a pas 
d'antagonisme, entre le fait d'être sous licence Creative Commons, et de 
vivre de son art? Ceci étant posé, je me pose plusieurs questions :
   - Quelle forme peut prendre un contrat d'édition, par lequel un 
auteur ou compositeur délègue/autorise/mandate (?)  une strructure 
commerciale telle que la notre, dans le but de distribuer, promouvoir et 
vendre ses oeuvres. Il ne peut y avoir d'exclusivité, étant donné la 
licence, et c'est tant mieux. Mais la structure commerciale doit pouvoir 
justifier des royalties qu'elle versera en fin d'année ou en fin d'exercice.
   - parmi les auteurs/compositeurs qui souhaitent me confier la charge 
de promouvoir/distribuer/vendre leurs oeuvres, il est un groupe dont 
l'un des membres est sociétaires de la SACEM. qu'en est-il de sa 
participation, et de son éventuelle rétribution (à titre d'auteur) à et 
d'une oeuvre sous licence libre?

violà, ce sont des pistes que j'explore, j'essaie de trouver des 
conseils juridiques compétents de mon côté, mais c'est rare.
Merci de votre attention et de vos réponse.
cordialement

--
Dominique Godon
Mailher
19700 Lagraulière
05 55 73 09 23
dominique.godon AT tiscali.fr