Creative Commons France

[Jean-Christophe Barnoud <barnoud AT 1839.org>]

Après avoir lu la deuxième phrase du premier paragraphe de l'article 
racine du fil "[CC-fr]droit moral" qui commence par "L'auteur français", 
je m'interroge sur le(s) droit(s) applicable(s) à une licence CC francisée.

La situation de départ, telle que je la comprends, peut-être à tort, est 
que l'auteur détient des droits sur son oeuvre. L'étendue et la durée de 
ces droits ne dépendant ni de sa nationalité, ni du lieu de la création, 
ni d'un choix explicite de l'auteur (attribution de juridiction) mais du 
lieu en lequel l'oeuvre serait utilisée, reproduite, représentée, 
copiée, etc. et du système juridique qui y est applicable. Je suis dans 
un flou beaucoup plus grand encore en ce qui concerne les autorisations 
d'utilisation et donc les licences CC (conflits possibles entre système 
juridique du lieu d'utilisation et droit national de l'autorisation).

Qu'en-est-il ?