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cc-fr - [cc-fr] étendue de la clause SA sur une oeuvre composée

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Subject: Creative Commons France

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Chronological Thread  
  • From: "Ghislain F." <pepe-list AT gmx.fr>
  • To: cc-fr AT lists.ibiblio.org
  • Subject: [cc-fr] étendue de la clause SA sur une oeuvre composée
  • Date: Thu, 24 Feb 2011 14:29:20 +0000

Bonjour à tous,

Une petite question sur la clause SA des licences CC :

Dans une oeuvre A qui contient des textes et images, on souhaite inclure une oeuvre B (une image dans notre cas) qui est sous licence CC avec la clause SA (que ce soit CC-BY-SA ou CC-BY-NC-SA).

La clause SA implique que "Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci."

On est d'accord que si par exemple on retouche l'image, notre image retouchée sera sous licence CC-BY-(NC)-SA.

Mais quand est-il pour l'oeuvre A ? (ex : nous réalisons un CD/site web qui contient une image sous licence
CC-BY-(NC)-SA, est-ce que c'est TOUT le site/CD qui doit être sous licence CC-BY-(NC)-SA ?

 

Quelqu'un aurait des élements de réponses ou des pistes à conseiller ? J'avais essayé à plusieurs reprises de trouver des réponses à cette question, et parfois les réponses étaient contradictoires, j'aimerai ainsi bien avoir votre avis.

En vous remerciant de votre attention,

Ghislain



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