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cc-fr - Re: [cc-fr] Bonjour! quelques questions

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

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  • From: Francois Dechelle <francois AT dechelle.net>
  • To: Creative Commons France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Subject: Re: [cc-fr] Bonjour! quelques questions
  • Date: Mon, 07 Jul 2008 14:02:30 +0200

Bonjour,

Il y a en fait 2 questions:
- est-ce que vous pouvez utiliser les licences creative commons?
- si oui, quelles licences utiliser?

Pour la première question, la réponse est oui, bien entendu sous la condition d'être détenteur des droits de l'oeuvre placée sous licence CC: vous ne pouvez pas distribuer sous licence CC une oeuvre dont vous n'êtes pas l'auteur.

Pour la seconde question, vous devez je pense utiliser la version "non-portée" des licences, et non la version française, qui ne s'applique à priori qu'à des oeuvres sous le régime français du droit d'auteur. La version non-portée des licences (http://creativecommons.org/licenses/by/3.0/ et autres) fait référence uniquement aux conventions internationales sur le droit d'auteur et est rédigée en anglais.

François

philippe sifre a écrit :
Bonjour à tous

Je suis nouveau sur cette liste de diffusion et espère y trouver les
réponses que je recherche, ainsi qu'y apporter mes meilleurs
contributions.

J'aurais un première question relative, bien entendu, à l'utilisation
des licenses creative common.

Je travail actuellement sur un projet de création de studio
d'enregistrement, de promotion et de diffusion d'artistes Nigériens,
au Niger et à l'international. Le siège du projet serait à Niamey,
capitale Nigérienne.
Nous souhaiterions que ce projet puisse offrir, entre autre, la
possibilité d'être une interface entre les artistes Nigériens et la
protection de leurs oeuvre grâce à ces licenses qui nous semblent les
plus intéressante étant donné la situation actuelle dans ce pays.

Chaque artiste doit pouvoir choisir, avec notre soutien, quelle
license s'adapterait le mieux à ses attentes.

J'ai commencé à décortiquer les différentes licenses possibles. Nous
proposerions donc tout les types de licences étant donné les souhaits
des artistes produits dans notre établissement.

C'est pourquoi je souhaiterais savoir s'il est tout d'abord possible
que les licenses créative common puissent être utilisées au Niger, et
également, que notre projet puisse servir d'interface comme expliqué
plus haut.

J'espère avoir exprimé ma demande avec suffisament de clarté. Nous
sommes encore en phase de définition du projet et c'est pourquoi nous
nous interrogeons sur cet aspect (et de nombreux autres d'ailleur).

Toute mes salutations et félicitations pour ces excellent travaux.

Bien cordialement,

Philippe.





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