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cc-fr - Re: [cc-fr] cc-fr Digest : double licence [x_o]

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Subject: Creative Commons France

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  • From: Ben <ben_san AT eml.cc>
  • To: Creative Commons en France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Subject: Re: [cc-fr] cc-fr Digest : double licence [x_o]
  • Date: Sun, 18 Jun 2006 14:21:06 +0200

La double licence, c'est

* soit l'auteur qui décide dès le début de licencier sous plusieurs licences. Dans ce cas, pas de problème, un peu comme si on avait plusieurs contrats dans lesquels piocher des droits (en réalité, c'est un peu plus complexe). Le cas de Mysql est assez particulier : en gros, licence GPL réduite vis-à-vis des logiciels FOSS; soit une licence commerciale pour les autres... Les deux licences s'appliquent à des publics différents
* soit, quelqu'un décide d'utiliser une licence plus restrictive, pour un contenu. Par exemple un contenu sous CC By est repris sous licence cc by sa, finalement, le même contenu peut être utilisé sous les deux licences. (idem BSD ===} GPL, etc.) Mais il faut ici que la première licence le permette (elle sera alors dite compatible).

Mais quoi qu'il en soit, si tu as une oeuvre sous cc by nc sa, tu peux pas l'incorporer à une nouvelle oeuvre en seulement cc by au motif que tu gardes aussi l'ancienne licence; en effet dans cette hypothèse, celui qui déciderait de n'utiliser que la licence CC by irait contre la volonté initiale de l'auteur (quand il y a double licenciement, tu peux très bien choisir de n'utiliser qu'une seule des licences).

J'espère que je n'ai pas été trop confus...

BEn

PS : si il y en qui se sent d'aider à la traduction de la FAQ et autre sur le wiki : http://fr.creativecommons.org/wiki/index.php/Accueil


Charles Mougel a écrit :
shamankick AT sub-machine.net a écrit :
quand a la double licence, ça me parait foireux...c'est l'une ou l'autre
pas les deux.

Trouve un arrangement avec l'auteur de la musique, rien ne l'empeche
de t'accorder d'utiliser sa musique dans d'autres conditions que
celles du contrat CC
N'est-ce pas cela une double-licence, justement ?

Lorsque les conditions ne rentrent pas en conflit, je veux dire.
Il y a l'ensemble des possibles, et les cas couverts par une licence.
S'il reste des cas possibles, ils peuvent être géré différement (cas par cas, interdiction, autre licence).

Mysql utilise 2 licences il me semble qu'il n'y a jamais eu de problèmes.

Charles.
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