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cc-fr - [cc-fr] Compréhension de l'application de la clause NC des CC

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

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  • From: "Robert Viseur" <Robert.Viseur AT fpms.ac.be>
  • To: <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Subject: [cc-fr] Compréhension de l'application de la clause NC des CC
  • Date: Mon, 19 Jun 2006 10:44:59 +0200

Bonjour,

Je vous contacte pour avoir un avis sur l'application de la clause NC des CC.

Imaginons un moteur de recherche de MP3 (avec des MP3 sous CC et LAL
principalement, comportant aussi des oeuvres sous CC-NC). Ce moteur comporte
de la publicité de type Google Adsense et liens d'affiliation Tradedoubler.
Ce moteur comporte deux lecteurs Flash pour une pré-écoute des morceaux.

Question 1 : La clause NC exclut-elle des sources de revenus autres que la
vente, comme par exemple la publicité ?

Par ailleurs, ce moteur propose l'exportation des résultats de recherche au
format podcast (il s'agit d'un format de fichier texte basé sur XML lisible
sur un logiciel approprié pour poste de travail de l'utilisateur).

Question 2 : le mise à disposition de ce podcast est-elle en violation de la
clause NC (il n'y a pas ici d'"exécution" du morceau de musique, juste la
proposition des résultat du moteur sous une autre forme que HTML, à savoir le
XML podcast) ?

Je vous remercie pour vos avis.

Cordialement,
Robert Viseur.



  • [cc-fr] Compréhension de l'application de la clause NC des CC, Robert Viseur, 06/19/2006

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