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cc-fr - Re: [Cc-fr] Question ShareAlike

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

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Chronological Thread  
  • From: Philippe Daigremont <philippe.daigremont AT free.fr>
  • To: Creative Commons in France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Subject: Re: [Cc-fr] Question ShareAlike
  • Date: Tue, 06 Jul 2004 10:06:30 +0200

Sylvain ZIMMER a écrit :

Bonjour à tous,

Une petite question...

A met son oeuvre X sous licence CC-by-nc-sa

B fait un travail dérivé Y de l'oeuvre X, disons par exemple qu'il
interprète une compo de A.

Le sharealike l'oblige à mettre Y sous CC-by-nc-sa.

Maintenant, B aimerait autoriser les utilisations commerciales.

Il se met donc à distribuer son oeuvre sous licence CC-by-sa. En a-t-il le
droit ?

- Si oui, c'est "injuste" pour A, car sa compo qu'il voulait non
commerciale se retrouve quand même en commerciale, juste en étant jouée
par un autre.
- Si non, c'est "injuste" pour B, car "Any of these conditions can be
waived if you get permission from the copyright holder" est contredit.


Voilà, j'espère que vous saurez éclairer ma lanterne !

Je pense que dans ce cas c'est le droit du copyright qui prévaut.
Dans le cadre d'un contrat CC, l'auteur autorise à quiquonque d'utiliser son oeuvre sans rien lui demander,
mais celui qui souhaite l'utiliser dans un autre contexte peut très bien en faire la demande à l'auteur,
et celui-ci peut autoriser explicitement cette utilisation à celui qui en a fait la demande.
Contrairement au contrat CC, cette démarche demande un accord explicite de l'auteur.

La question me semble donc plutôt être : faut-il l'accord de *toute* la chaîne des contributeurs d'une oeuvre composite depuis qu'elle est CC-sa (elle peut ne pas l'avoir été à l'origine) pour pouvoir déroger à la CC-sa ou seulement du dernier créateur de l'oeuvre composite ?
Je ne suis pas assez qualifié sur le droit du copyright pour pouvoir répondre à cette question,
mais demander l'accord de tous les contributeurs me semble de toute façon l'option la plus sage et la plus juste.

De plus, lorsque "B" a choisi d'interpréter la compo de "A", il était au courant du contrat qui le liait à "A", càd l'interdiction d'en faire un usage commercial sans l'accord de "A".
L'injustice envers "B" ne m'apparait pas comme flagrante.

Mes deux centimes...

Cordialement,
Philippe Daigremont





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