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cc-fr - Re: [Cc-fr] Quelles licences CCs peuvent être qu alifiées de libres ?

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

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  • From: Olivier Berger <olivier.berger AT int-evry.fr>
  • To: Creative Commons in France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Subject: Re: [Cc-fr] Quelles licences CCs peuvent être qu alifiées de libres ?
  • Date: 23 Jan 2004 15:12:56 +0100

Salut.

Je ne suis pas sûr d'aider à la réponse qu'attend Alex.


Hmmm... parler de la notion de libre en général n'a peut-être pas
beaucoup de sens sans parler de types d'oeuvres ?

Stallman, pourtant grand défenseur de la "liberté", distingue trois
types d'oeuvres, pour lesquelles il ne souhaite pas définir les mêmes
notions d'ouverture, de liberté :
* oeuvres fonctionnelles
* oeuvres "de référence" / testimoniales (je ne trouve pas de
traduction adéquate)
* oeuvres d'opinion
(extrait de http://wiki.enst.fr/bin/view/Libre/DegresLiberte)


Or CC ne différencie justement pas les types d'oeuvres : ce sont des
licences génériques.

Par exemple, pour ce qui concerne le logiciel (tropisme, again),
clairement dans la première catégorie, on a un concensus large pour dire
qu'il ne faut pas de restrictions sur l'utilisation pour des fins
commerciales, si on veut faire du logiciel libre : il n'est pas interdit
de vendre du logiciel libre, tant qu'on n'interdit pas à ses clients de
le rediffuser gratuitement, par exemple.


Pour d'autres types d'oeuvres (dans les deux dernières catégories de
RMS), il n'est pas évident que les notions de liberté soient aussi
communément admises.
Ainsi, Luc semble opposé à une "utilisation commerciale sans son
contrôle" de ses textes... mais je ne suis pas sûr de comprendrece qu'il
entend par utilisation commerciale...


Je pense que le fait que CC ait parlé de "Creative" et pas de
"Free/Libre" reflète bien l'intention de ne pas rentrer dans ce genre de
débat, volontairement...


Si quelqu'unn a d'autres références sur ces notions de définition de la
liberté des oeuvres, ça m'intéresse, d'ailleurs...


Le jeu 22/01/2004 à 17:41, Luc Saint-Elie a écrit :
> At 15:59 22/01/2004, Jean-Baptiste Soufron wrote:
> >Hé bien je pense que certains contrats CC peuvent être qualifiés de
> >libres et d'autres non.

SNIP

> Le non-commercial par exemple me parait essentiel parce que l'utilisation
> commerciale est sans doute celle qui présente le plus grand risque
> d'utilisation hors contexte, et à titre personnel si en général je me fiche
> de ce que d'autres puissent utiliser des textes à moi (s'ils le font grand
> bien leur fasse) je suis résolument contre une utilisation commerciale qui
> se ferait sans mon contrôle (note : Il ne s'agit pas de sous soyons bien
> clairs).
>

--
Olivier BERGER <olivier.berger AT int-evry.fr>
Ingénieur Recherche - Dept INF
INT Evry (http://www.int-evry.fr)
OpenPGP-Id: 1024D/6B829EEC






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