Creative Commons France

[Valentin Villenave <valentin AT villenave.net>]

2011/6/8 Olivier Réchauchère <olivier.rechauchere AT no-log.org>:
> Option A: les auteurs cèdent à la revue leurs droits d'auteurs. Dans le
> contrat de cession des droits d'auteurs, le/les auteur(s) garantit que
> l'article est original et la revue, devenue "titulaire" des droits,
> s'engage à mettre l'article en ligne sous la licence CC en précisant, au
> titre de la paternité (BY) le nom de/des l'auteur(s) et que l'article a
> été publié originellement dans la revue.

Le droit moral est incessible en France ; les droits patrimoniaux sont
les seuls qui peuvent faire l'objet d'une cession, et les licences
Creative Commons (particulièrement -nc) ne les concernent pas.

> Option B: les auteurs ne cèdent pas leurs droits d'auteurs à la revue.
> La publication dans la revue donne lieu à un contrat entre l'auteur et
> la revue où l'auteur garantit le caractère original de l'article et
> accepte que l'article soit mis en ligne sous la licence CC avec la
> précision, au titre de la paternité (BY) le nom de/des l'auteur(s) et
> que l'article a été publié originellement dans la revue.

Il vous est tout à fait possible de proposer aux auteurs (et même de
le présenter comme un préalable nécessaire) d'indiquer le nom et
l'adresse de votre revue comme source d'origine (ou de référence) de
leurs articles. Le texte français des licences Creative Commons permet
clairement de stipuler une adresse "associée à l’œuvre" :

"""
Si l'Acceptant reproduit [...] l'Oeuvre, [...] il doit [...] communiquer
-  le nom de l'Auteur Original ou son éventuel pseudonyme s'il est indiqué ;
-  le titre de l'Oeuvre Originale s'il est indiqué ;
-  dans la mesure du possible, l'adresse Internet ou Identifiant
Uniforme de Ressource (URI), s'il existe, spécifié par l'Offrant comme
associé à l'Oeuvre
"

> l'option B me semble paradoxale: la revue se retrouve en situation de
> "dicter" à l'auteur la façon dont il choisit de donner accès à sa
> création (en l'obligeant à ce que la publication dans la revue fasse
> partie des conditions de citation de l'article dans les utilisations
> ultérieures). Elle oblige à une nouvelle contractualisation avec les
> auteurs en cas de diffusion sous forme de volume "papier" qui serait payant.

De toute façon, tout usage sortant du cadre de la licence choisie
oblige à contracter différemment. Exactement de la même façon qu'un
contrat d'édition (en tout cas s'il est raisonnable) n'autorise pas
l'éditeur à faire n'importe quel usage futur du texte concerné.

D'ailleurs je ne suis absolument pas convaincu qu'une licence de type
-nc-nd soit ici appropriée : le fait d'autoriser la possibilité
d'usage commerciaux ou d’œuvres dérivées ne constitue en aucun cas un
blanc-seing permettant à n'importe qui de faire n'importe quoi. (Mais
c'est là un autre problème.)

Cordialement,
V. Villenave.