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[Benjamin Jean <veille.jus AT gmail.com>]

Bonjour à toute et tous,

Enfin ! Le travail mené durant deux années sur les licences libres entre le Syntec Informatique et la FniLL (Fédération de l'Industrie du Logiciel Libre) est publié depuis le 28 septembre dernier.

Finalement intitulé « Réflexions sur la construction et le pilotage d'un projet Open Source », ce guide juridique se veut être la première version d’un travail collaboratif (plus de vingt membres ont contribué à la création de l'actuelle version) disponible sous double licence libre GNU FDL 1.3 et CC-By-SA 3.0.

Depuis peu, le projet devient encore plus collaboratif et ouvert puisqu'un site a été mis en place afin :

• de proposer une version web et accessible du Guide ;
  
  
• d’offrir l’intégralité des sources en un point ;
  
  
• de rendre le texte directement commentable – notamment grâce au célèbre outil co-ment.

Il est disponible à l'URI qui suit : http://opensourceguide.info/

Quel que soit votre profile, n'hésitez pas à contribuer et à rejoindre le groupe de travail si le sujet vous intéresse.

Pour rappel, ce projet avait été initié entre la FniLL et le Syntec Informatique pour répondre à une demande croissante de leurs adhérents. Ainsi, dès fin 2007, de nombreuses sociétés du secteur (notamment Steria, Novell, Bull, Red Hat, CSC, HP, Microsoft, Logica, Sodifrance, Devoteam, Logitas, SAGE, Ingres, Orange, LINAGORA) se sont réunies afin de partager leurs pratiques, exposer sans arrière-pensée leurs difficultés et proposer des processus de résolution adaptés – de nombreux témoignages (notamment Black Duck, la FSF France, l’INRIA, Alcatel-Lucent, FOSSology/FOSSBazaar) étant venus alimenter la réflexion.

Le guide pose dans un premier temps les bases juridiques essentielles (l’appréhension du logiciel comme objet juridique et technique, la qualification juridique d’une licence libre, etc.) et approfondit ensuite le sujet selon trois axes :

• l’impact de l’open source sur la conduite de projets informatiques (processus d’analyse de licences et rappel sur les livrables d’un projet) ;
  
  
• l’impact de l’Open Source sur la gouvernance de l’entreprise (vis-à-vis de la politique commerciale et éditoriale de l’entreprise, sur sa relation client et sur l’organisation des services de l’entreprise) ;
  
  
• et enfin l’impact de l’Open Source sur les contrats (tant dans le choix de la licence Open Source adaptée au besoin que sur la rédaction du contrat adapté à la licence).

Bien cordialement,

Benjamin Jean