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["B. Jean" <veille.jus AT gmail.com>]

Bonjour à tous,

Comme chaque année, nous avons le plaisir de vo us inviter au cycle 
annuel de conférences EOLE.
La prochaine édition de notre événement se tiendra le *9 décembre 2009* 
au Parlement Européen et portera sur « FLOSS Terminology » et « Mutual 
developpment in the cloud … and other experience »(1).

Les inscriptions sont obligatoires et peuvent se faire directement sur 
le site(2).

Vous trouverez plus de détails ci-après et toutes les informations 
complémentaires sont disponibles sur le site : http://www.eolevent.eu

Espérant vous y rencontrer,

Benjamin Jean & Philippe Laurent

(1) Programme : http://www.eolevent.eu/programme%202009
(2) URL : http://www.eolevent.eu/inscription

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L'European OpenSource & Free Software Law Event (EOLE) est un événement
qui a pour ambition de favoriser la mutualisation et la diffusion de
connaissances juridiques relatives aux licences Open Source, ainsi que
le développement et la promotion de bonnes pratiques. C’est une
initiative née des besoins des praticiens du domaine, avec pour objectif
de développer une doctrine juridique dédiée à l’open source. Enfin, son
orientation scientifique conduit à apporter une attention particulière à
la délivrance d’informations neutres et de qualités.

Forts de l’expérience 2008 et conscients de l’intérêt croissant attaché
à ces problématiques, nous organisons un nouveau séminaire cette année.
Il se tiendra à Bruxelles, dans les prestigieux locaux du Parlement
Européen et fera intervenir de nombreux spécialistes. L'ensemble des
interventions sera traduit simultanément en 10 langues.

Les thématiques de la journée sont « FLOSS Terminology » et « Mutual
developpment in the cloud … and other experience » et un Comité
Scientifique (coprésidé par Benjamin Jean et Philippe Laurent), composé
d’une dizaine d’éminents spécialistes du domaine, a pris en charge la
direction scientifique de l’événement. Plus de vingt spécialistes
internationaux viendront donner leur éclairage sur les questions
actuelles ou en devenir, dans un esprit de de partage de leur propres
recherches et expériences.

Enfin, la journée devrait donner naissance à un court glossaire
concentrant les principaux apports du séminaire (en terme de
vocabulaires et d’usages).

** Une initiative fortement soutenue **

Toute une série de sponsors contribuent en temps ou en argent à
l’organisation de l’événement : Hewlett-Packard, LINAGORA, MVVP, le
Crid, les Verts ALE, le Syntec Informatique, Black Duck, la Fédération
Nationale de l’Industrie du Logiciel Libre, l’INRIA, et les cabinets
Bird & Bird, Hugot Avocats et Gilles Vercken. Des partenaires « presse »
: International Law Office, Progilibre, et In Libro Veritas.

En parallèle, de nombreux autres projets et initiatives se sont joints à
nous pour soutenir cette action : des centres de recherches (le CUERPI,
l’université de Namure), un syndicat (Infocluster), un projet régional
(le projet Cellavi), des associations (Framasoft et Veni, Vidi, Libri),
un projet industriel (FOSSBazaar) et enfin les deux principaux projets
européens (Qualipso et OSOR.eu).
Déroulement de la journée

** Le programme : **

Accueil des participants à partir de 8 h 30 La journée débute à 8 h 30
et laissera à place à (non moins que) 24 interventions successives.

MATINÉE : Terminologie FOSS

Session 1 : Vocabulaire Général

* Liberté & Libre, ou Logiciels Open Source ? (TBC)
* Code Source et “forme préférée pour faire les modifications”. A. de
Groot (FSFE)
* Licence / Contrat? T. Jaeger (IfrOSS)
* Copyleft. Ph. Laurent (CRID / MVVP)
* Compatibilité / Incompatibilité. B. Jean (LINAGORA / FniLL)

Session 2 : Étendue des licences

* Logiciels et Créations. M. Ciurcina (StudioLegale.it)
* Distribution. M. Bain (ID Law Partners)
* Interactions avec entre logiciels. M. Henley (Wragge & Co. LLP)
* Interactions avec les utilisateurs. O. Hugot (Cabinet Hugot)

Session 3 : Contrats et Vocabulaire FOSS

* Passation de marché et vocabulaire FOSS. M. Paapst (Groningen University)
* Accord de transfert de technologie et FOSS. M. Farcot (CRP Henri Tudor)

Conclusion de la session de la matinée

* Dernières actualités des USA. K. M. Sandler (SFLC)

APRÈS-MIDI : Développement commun de Logiciels et autres expériences

Session 1 : Explorer les différents secteurs

* La convergence des technologies et l’open source : le secteur du
mobile. M. Mansson (ST Ericsson)
* Tendances actuelles dans le secteur du matériel : l’expérience de HP.
S. Peterson (Hewlett-Packard)
* Bonnes pratiques en matière de conception et de pilotage de projets
informatiques incluant

ou composés de briques logicielles libres : le livre blanc Syntec
Informatique/FniLL. L. Baudart / B. Jean (Syntec Informatique/FniLL)

* l’Open Source dans les nuages. (Topic & Speaker TBC)

Session 2 : FOSS et autres droits

* Brevets logiciels et FOSS. Y. Dietrich (Areva T&D)
* Standards, Open Source et concurrence. A. Ferti (Clifford Chance)
* FOSS et marques commerciales. S. Rambaud (Bird & Bird)

Session 3 : Promouvoir les FOSS et la gestion des enjeux juridiques

* « Des listes de licences compatibles : peuvent-elles compenser la
prolifération par le développement de cercles de confiances ? ». P. E.
Schmitz (UNISYS)
* Développement et outils d’analyse de code. B. McQuaide (Black Duck)
* Enjeux juridiques & la promotion des FOSS en Europe. S. Dalmas (INRIA)

Conclusion de la journée

* Le futur d'EOLE … vers EOLE 2010? M. Ciurcina (StudioLegale.it)
* discours de clôture de Daniel Cohn – Bendit (The Greens EFA)

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** Où et quand ? **

La conférence se tiendra cette année le 9 décembre prochain à Bruxelles,
au sein même du Parlement européen.
Adresse

Parlement Européen, 60 rue Wiertz, 1047 Bruxelles, Belgique
Salle

Salle 1G3

L’accès est localisé au 60 rue Wiertz (Bâtiment Altiero Spinelli)

Les inscriptions sont ouverte jusqu'à la fin du mois, et, afin de
prévenir les services de sécurité de votre venue, une carte d’identité
vous sera demandée.