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[Benjamin Jean <veille.jus AT gmail.com>]

Bonjour à tous,

On vient de me transmettre une invitation pour une manifestation qui pourrait vous intéresser : « Propriété intellectuelle, biotechnologies, et enjeux sociaux à l’heure de la globalisation » le Jeudi 13 novembre 2008 (14h – 17h 30) et le vendredi 14 novembre 2008 (9h 15 – 15h 45) à Sciences Po (amphi. Chapsal 27 rue Saint Guillaume 75007 Paris).

Je sais, beaucoup de mots qui déplaisent en une seule phrase, mais c'est plutôt bon signe lorsque c'est traité de façon scientifique.

Deux remarques : d'excellents intervenants participent à cette journée et les apports peuvent être réellement très intéressants (au moins impartiaux) ; les débats porteront sur les terrains juridiques et économiques et c'est seulement sur ces derniers que le public sera amené à intervenir.

J'y assisterai,

Librement,

Benjamin

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Quelques abstracts tirés du programme :
http://www.regulation.sciences-po.fr/fr/manifestations/propriete_intellectuelle/SciencesPo-13-14nov-programme.pdf
ou http://tinyurl.com/ScPo-Bio

Biotechnologies
16h : Les problèmes juridiques et surtout politiques soulevés par la brevetabilité du vivant, et notamment des gènes, sont au coeur de cette session.
Les entreprises du secteur des biotechnologies cherchent -par exemple- à élaborer des profils génétiques de prédisposition à une maladie pour ensuite mettre au point des tests de dépistage. C’est le cas de l’entreprise Myriad, qui a obtenu des brevets sur les séquences de gènes de prédisposition du cancer du sein, brevets qui ont fait l’objet, notamment de la part de l’Institut Curie, de vives contestations. Comme le démontrent les travaux de recherche ici présentés, l’affaire Myriad illustre parfaitement les problèmes liés aux plans d’affaires suivis par les entreprises du secteur biotechnologique ainsi que le faible niveau de confiance et de communication régnant entre les acteurs impliqués.

Connaissances traditionnelles
9h55Les connaissances traditionnelles désignent les « fruits » de la culture indigène, issues par exemple d’une longue sélection de cultures ou plantes médicinales.
Celles-ci sont aujourd’hui l’objet d’un vaste mouvement de bio-piraterie. En effet, ces connaissances étant développées dans des zones non régies par le système de propriété intellectuelle des pays dits développés, les opérateurs de ces derniers profitent du différentiel de cadre normatif pour obtenir dans leur propre système la titularité des droits sur les connaissances indigènes.
La présente étude a comparé des cas spécifiques au Brésil, au Kenya, et au Nord du Canada, évaluant l’arsenal de protection indigène disponible, et examinant l’articulation possible avec les systèmes classiques de propriété intellectuelle, de sorte que puissent être imaginés des modèles de normes d’intervention appropriés au regard des intérêts des communautés indigènes comme de l’intérêt général.