Creative Commons France

["y g" <yoanngarot AT gmail.com>]

Une question : la licence créatices commons étant une licence d'exploitatiuon et non un dépôt, peux tu prouver l'antériorité et la paternité de cette oeuvre ?

yoann garot

Le 11/01/08, Alain Hurtig <alain AT les-hurtig.org> a écrit :

Bonjour la liste,

Suite à la présentation abusive faite sur un site Web d'un travail placé
sous Creative Commons auquel j'ai largement participé (en fait, j'en
suis le maitre d'oeuvre), j'ai été amené à suspendre cette licence,
exerçant ainsi mon droit de retrait.

Petit problème : le site en question, bien que prévenu du retrait et
après plusieurs échanges de mails (de plus en plus courroucés de ma
part, j'en conviens) refuse de retirer le travail en question (il s'agit
d'un livre) et même d'en modifier la présentation (ce livre y est
présenté comme une de leurs publications - mis dans le Libre bien sûr,
mais qu'il s'apprêtent à faire imprimer à des tarifs préférentiels,
cherchez l'erreur...)

Je voudrais savoir s'il existe des recours contre ce genre de pratiques,
et en particulier des solutions d'arbitrage : un compromis me parait
possible, à condition que les gens d'en face acceptent d'en discuter -
ce qui pour l'instant n'est pas le cas.

Je voudrais évidemment ne pas avoir à recourir à l'arme absolue que
serait une procédure judiciaire (longue, coûteuse, hasardeuse... et de
toute façon pas dans mon état d'esprit).

Merci d'avance pour toute aide ou tout conseil qui pourrait m'être apporté.
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Salutations distinguées

YG

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