Creative Commons France

[Melanie Dulong de Rosnay <melanie.ddr AT wanadoo.fr>]

> Message du 28/02/05 10:29
> De : "Djidjo - Trio Led Crush"
> A : cc-fr AT lists.ibiblio.org
> Copie à :
> Objet : [cc-fr] Question sur la partie "Pas de modification"
>
>
> Bonjour,
>
> Je sais que le choix du "non-commercial" pour une création sous CC
> n'exclut pas l'exploitation commerciale mais la soumet à l'autorisation de
> son auteur.
> En est-il de même pour la caractéristique "No Derivative Work" (pas de
> modification) ?

Oui, c'est le même principe, on peut lever la condition avec l'autorisation des titulaires des droits.

> Je m'explique : je souhaite mettre de la musique CC-by-nc-nd sur un film
> que je souhaiterais déposer en CC-by-nc-sa. Est-ce possible ? Dois-je
> demander l'autorisation à l'auteur ? Et d'ailleurs, l'utilisation de la
> musique non modifiée dans un film est-elle un "derivative work", le film
> n'est-il pas juste un "support de diffusion" ?

Oui, la synchronisation d'une composition musicale ou d'un enregistrement sonore avec une image animée est considérée comme une Oeuvre dite Dérivée pour les propos des licences CC (définition article 1.c)

A bientôt,

Melanie
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> Merci,
> Frédéric
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