Creative Commons France

[Melanie Dulong de Rosnay <melanie.ddr AT wanadoo.fr>]

Bonjour,

Voici une nouvelle licence pour la diffusion libre des créations.

A bientôt,

Melanie

> > Message du 08/11/04 15:53
> > De : pogo AT iang.info
> > A : escape_l AT freescape.eu.org
> > Copie à : 
> > Objet : [escape_l] Licence IANG pour des créations libres et équitables
> > Salut,
> > 
> > La licence IANG est aujourd'hui à la disposition de tou-te-s les auteur-e-s souhaitant diffuser librement leurs créations tout en préservant l'équité économique de celles-ci.
> > 
> > En voici le préambule:
> > 
> > «La licence IANG est une licence libre, c'est-à-dire qu'elle permet aux usagers non seulement d'utiliser, mais aussi d'analyser, de modifier et de distribuer la création à laquelle elle s'applique. Cependant, elle se distingue de la plupart des autres licences libres sur plusieurs points.
> > 
> > «D'abord, cette licence s'applique à tout type de création intellectuelle, aussi bien dans le domaine industriel que littéraire ou artistique. Elle permet à tous les créateurs qui le souhaitent, sans distinction de spécialité, de garantir la plus grande utilité sociale à leur production.
> > 
> > «Ensuite, cette licence attribue également des droits économiques. Elle garantit à toute personne la liberté d'accéder à la comptabilité de chaque distribution commerciale de la création, et en confère la gestion économique à ceux qui la financent par leurs dons, achats ou investissements.
> > 
> > «Enfin, cette licence requiert l'exercice démocratique des libertés qu'elle accorde. Elle permet à chaque personne contribuant à un projet créatif ou économique basé sur la création de participer aux décisions concernant ce projet.»
> > 
> > Pour lire le reste de la licence IANG, pour prendre connaissance de notre manifeste, et pour en savoir plus sur le projet IANG, rendez vous à http://iang.info/fr
> > 
> > Patrick Godeau
> > --------------------------------------------------------------------------
> > Vous avez recu ce message car vous etes abonne a la liste
> > de diffusion Escape_l, consacree a la propriete intellectuelle,
> > au Libre et au numerique.
> > 
> > 
> > Pour ecrire a la liste:
> > escape_l AT freescape.eu.org
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