Creative Commons France

[Philippe Daigremont <philippe.daigremont AT free.fr>]

Sylvain ZIMMER a écrit :

> Bonjour à tous,
>
> Une petite question...
>
> A met son oeuvre X sous licence CC-by-nc-sa
>
> B fait un travail dérivé Y de l'oeuvre X, disons par exemple qu'il
> interprète une compo de A.
>
> Le sharealike l'oblige à mettre Y sous CC-by-nc-sa.
>
> Maintenant, B aimerait autoriser les utilisations commerciales.
>
> Il se met donc à distribuer son oeuvre sous licence CC-by-sa. En a-t-il le
> droit ?
>
> - Si oui, c'est "injuste" pour A, car sa compo qu'il voulait non
> commerciale se retrouve quand même en commerciale, juste en étant jouée
> par un autre.
> - Si non, c'est "injuste" pour B, car "Any of these conditions can be
> waived if you get permission from the copyright holder" est contredit.
>
>
> Voilà, j'espère que vous saurez éclairer ma lanterne !
>  
Je pense que dans ce cas c'est le droit du copyright qui prévaut.
Dans le cadre d'un contrat CC, l'auteur autorise à quiquonque d'utiliser 
son oeuvre sans rien lui demander,
mais celui qui souhaite l'utiliser dans un autre contexte peut très bien 
en faire la demande à l'auteur,
et celui-ci peut autoriser explicitement cette utilisation à celui qui 
en a fait la demande.
Contrairement au contrat CC, cette démarche demande un accord explicite 
de l'auteur.

La question me semble donc plutôt être : faut-il l'accord de *toute* la 
chaîne des contributeurs d'une oeuvre composite depuis qu'elle est CC-sa 
(elle peut ne pas l'avoir été à l'origine) pour pouvoir déroger à la 
CC-sa ou seulement du dernier créateur de l'oeuvre composite ?
Je ne suis pas assez qualifié sur le droit du copyright pour pouvoir 
répondre à cette question,
mais demander l'accord de tous les contributeurs me semble de toute 
façon l'option la plus sage et la plus juste.

De plus, lorsque "B" a choisi d'interpréter la compo de "A", il était au 
courant du contrat qui le liait à "A", càd l'interdiction d'en faire un 
usage commercial sans l'accord de "A".
L'injustice envers "B" ne m'apparait pas comme flagrante.

Mes deux centimes...

Cordialement,
Philippe Daigremont