Creative Commons France

[melanie dulong de rosnay <melanie.ddr AT wanadoo.fr>]

> La CC ne s'applique-t-elle qu'à des oeuvres qui peuvent transiter par le
> numérique ? Par exemple, un spectacle de rue peut-il être protégé par CC ou 
> ça
> sera uniquement sa traduction sur support numérique qui sera protégée (vidéo
> ou 
> texte)? 
> 
> J'ai remarqué le Live Music Archive de archive.org, je voulais savoir si en
> France, des artistes utilisent ce moyen de promotion excellent, autoriser
> l'enregistrement du concert et que cet enregistrement soit déposé sous CC 
> pour
> éviter des usages commerciaux illégaux tout en incitant au partage, je pense
> en 
> tout cas que cela pourrait être un fer de lance dans la reconnaissance des 
> CC
> en France et de part le monde.


Bonjour Julien,

Le marquage CC est destiné prioritairement à la publication en ligne.
Comment l'appliquer au spectacle vivant ?

La question a aussi été évoquée offline par Djidjo de Trioledcrush
http://www.trioledcrush.fr.st

Il y a différents droits, sur la création première, son interprétation, son
enregistrement.
Ni CC ni le CERSA ne sont habilités à donner des conseils juridiques,
toutefois mettre en ligne un enregistrement fichier vidéo sous CC constitue
déjà une première solution. Il convient de bien préciser tous les éléments
mis à disposition sous CC : mise en scène, paroles, musique, interprétation,
nom des auteurs/interprètes...

Il est prévu d'évoquer l'utilisation des licences CC par le spectacle
vivant, non numérique, lors de la conférence International Commons au WOS la
semaine prochaine.
La question a aussi déjà été abordée dans d'autres pays.

Traduire "THE WORK IS PROTECTED BY COPYRIGHT" par "droit d'auteur, droits
voisins, et droit des producteurs de bases de données" constitue déjà une
première étape.

De manière plus générale : comment respecter l'impératif d'accompagner
chaque représentation d'un spectacle vivant du texte de la licence ?

Au delà de l'enregistrement qui peut être mis en ligne sous CC, il est
possible de mettre un logo + adresse où trouver le texte de la licence sur
le programme, et/ou sur tout support matériel (décor, costume, ampli...)
accompagnant le spectacle. Il est également possible de l'annoncer oralement
avant la représentation.

Melanie