[cc-fr] Et les livres...

regisr regisr at pobox.com
Sun Mar 12 12:53:37 EST 2006


Bonjour,

Suite à une remarque sur les auteurs de livres je viens de me
remémorer l'affaire des droits de prêt pour les bibliothèques...
Est ce qu'il n'y a pas un parallèle à faire? Quid des livres
électroniques? des numérisations (y compris les officielles)?
Sans compter que la numérisation peut être destructive (par exemple si
l'oeuvre est imprimée sur un papyrus -bon j'exagère ...-) 

Cela me suggère une autre question: quelle licence pour imposer des
obligations à la reproduction, en fonction de la destination? (on ne
considère pas de la même façon une photo insérée dans un ouvrage à
titre d'information et une reproduction destinée à une exposition par
exemple.

Et une autre: existe t'il une licence interdisant la reproduction du
fait de droits externes liés? (par exemple le droit à l'image ayant
fait l'objet d'un accord restrictif). Certes cette interdiction est par
défaut en France mais il serait intéressant de différencier cette
restriction.

-- 
regis



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