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cc-fr - Re: [cc-fr] l icence

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Subject: Creative Commons France

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  • From: Benjamin Jean <veille.jus AT gmail.com>
  • To: Creative Commons France <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Subject: Re: [cc-fr] l icence
  • Date: Thu, 22 Jan 2009 15:10:32 +0100

R. Bastian a écrit :
On Fri, 05 Dec 2008 12:05:29 +0100
Benjamin Jean <veille.jus AT gmail.com> wrote:

R. Bastian a écrit :
On Fri, 05 Dec 2008 11:16:29 +0100
Francois Dechelle <francois AT dechelle.net> wrote:

Bonjour,

Non, c'est marqué en bas de la page:

Copyleft Attitude, 2007.
Vous pouvez reproduire et diffuser cette licence à l'identique
(verbatim).
Sinon, on pourrait modifier la licence et l'appeler toujours Art
Libre...
De la même manière, la GPL n'est pas sous licence GPL ;-)

FD


Le vendredi 05 décembre 2008 à 11:09 +0100, R. Bastian a écrit :
Bonjour,

La licence "Art libre" est-elle publiée sous
la licence "Art libre" ?

http://artlibre.org/licence/lal/

cordialement,


Je l'avais bien vu, mais je n'en croyais pas mes yeux.
Ce qui est prétendûment bon pour les oeuvres ne serait pas
bon pour la licence ? C'est une contradiction fondamentale.

Quant à la GPL, elle n'est pas une référence: un
algorithme est améliorable puisqu'il a un but, une oeuvre ne l'est pas puisqu'elle n'a d'autre but que d'être telle
qu'elle est.
Bonjour Bastian,

Imagine que l'on s'amuse à changer la Constitution :-).

Je connais une république francophone européo-occidentale
où c'est chose courante. :-)
Et il y a justement mieux comme sécurité juridique ;-)
Pour information, la GPL est bien modifiable, sous réserve que l'on ne reprenne ni le nom ni le préambule (c'est dans la FAQ de cette dernière -- je ne peux mettre le lien, étant offline...).
L'objectif des licences est en effet de sécuriser juridiquement une situation de confiance (qui preexiste en pratique) entre les auteurs et contributeurs. Il n'est donc pas opportun de modifier cette dernière.

Quoi qu'il en soit, il y avait une raison au mail initial (une utilisation différente envisagée ?) ou simplement une critique à
partager ?

Bonjour Benjamin,

Ayant changé de société de gestion des droits de diffusion
publique, j'essaie de rendre cohérentes - la gestion de mes droits sur mes "productions"
(musiques/textes/partitions) si ces productions sont
diffusés par des organismes à but lucratif (radios, éditeurs,
journaux, etc);
- mon souhait de ne pas restreindre les droits de la
personne (de l'individu) qui cherche à jouir (que ce soit par
l'intellect ou la sensibilité ou une intuition que je ne sais
distinguer) à faire des copies de ces productions pour son
_propre_ usage;
- mon souhait de ne pas favoriser la prolifération par
d'autres voies des mes productions sinon le pompage à partir
de sites que j'entretiens (ceci pour différentes raisons);
pour faire connaître la production, il suffit d'envoyer
l'adresse de la station de pompage.

La licence CC est un des choix possibles (mon actuelle société de gestion rend ce choix possible) - donc j'examine,
si je l'accepte, à quoi je souscris, à quoi je m'expose etc.

Je prie la liste de m'excuser: j'amène certainement des
questions rebattues, mais on n'est pas des zombies clonés ...
Au contraire, ces questions sont vraiment intéressantes puisqu'elles amènent à s'interroger sur d'autres modes de diffusion/de modèle économique/etc.
Si ta question est de savoir si tu peux modifier la licence pour en faire une autre : la raison de cette limitation est plus pratique (empêcher la multiplication de licences libres similaires, mais incompatibles, puisque sensiblement différentes) que contradictoire
avec ses objectifs.

En quoi une "multiplication de licences similaires, même
incompatibles, puisque sensiblement différentes"
doit être empêchée m'échappe [mais je suppose qu'elle a été
débattue aussi].
Il y a sûrement beaucoup plus de raison, mais les premières qui me viennent à l'esprit :

- au moins les utilisateurs se repèrent au sein des différentes licences, au moins il leur fera confiance
- deux licences incompatibles peuvent amener à ce qu'une oeuvre mixte ne puisse être redistribuée (dès lors qu'elle demanderait à l'utilisateur deux comportements qui ne peuvent être simultanés)
En tout cas, ce n'est en aucun cas dans l'objectif de se réserver une propriété sur les clauses purement contractuelles et il est d'ailleurs très probable qu'elles ne soient pas originales et donc librement exploitables (en l'absence de droits d'auteur, leur usage ne serait donc pas soumis à de quelconques limitations).

Je le pense aussi: les idées ne sont pas brevetables.
Ni protégeable par un quelconque droit exclusif (droit d'auteur, etc.) : les idées sont de libre parcours.

Je réponds avec beaucoup de retard et j'ai pu oublier de répondre à une partie des échanges, n'hésite pas à préciser.

Librement,

Benjamin

Benjamin








  • Re: [cc-fr] l icence, Benjamin Jean, 01/22/2009

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