Skip to Content.
Sympa Menu

cc-fr - RE: [cc-fr] Trois petites questions (sa / wikipedia et CC / "performthe work" et nd)

cc-fr AT lists.ibiblio.org

Subject: Creative Commons France

List archive

Chronological Thread  
  • From: "Melanie Dulong de Rosnay" <melanie.dulong-de-rosnay AT medialive.fr>
  • To: "francois schnell" <francois.schnell AT gmail.com>, "Creative Commons en France" <cc-fr AT lists.ibiblio.org>
  • Cc:
  • Subject: RE: [cc-fr] Trois petites questions (sa / wikipedia et CC / "performthe work" et nd)
  • Date: Mon, 13 Jun 2005 16:39:15 +0200

Bonjour,

* J'ai un doute. Est-t-il possible de prendre une image sous CC-by-sa et de l'insérer (copier-coller sans modifications + attribution et référence à sa licence) dans un document sous une autre licence CC ou C. En d'autres termes le by-sa affecte-t-il l'ensemble de mon document dans ce cas ? 
 
L a mention SA  Partage Des Conditions Initiales A l'Identique s'adresse aux oeuvres dites dérivées, qui doivent être offertes selon les mêmes termes, mais pas aux oeuvres dites collectives qui peuvent reproduire, voir les définitions au tout début des contrats version longue pour voir si cela correspond à votre cas.

* Je m'intéresse aussi aux contenus de la wikipedia (licence FDL). Y-a-t-il compatibilité entre la FDL et une ou des licences CC (ou à venir) ? 
 
Comme pour la LAL, les textes des licences n'étant pas exactement les mêmes, et ne pouvent pas être modifiés unilatéralement par un utilisateur, seul un changement de version de la part des auteurs des licences permettrait un élargissement des licences acceptables pour l'interopérabilité.
En particulier j'aimerais lire quelques articles de la wikipedia et mettre si possible les fichiers audio sous un licence CC (ou une double licence ?)
 
Le double-licensing semble une bonne idée, on voit d'ailleurs des auteurs utiliser 2 licences CC à la fois, mais nous n'avons pas suffisamment de recul pour avoir une opinion sur les conséquences juridiques et les risques possibles de ce choix. Il est bien entendu toujours possible de contacter directement les auteurs pour leur demander leur autorisation.
 
* dans les licences CC avec l'attribut nd  comme ici par exemple:
http://creativecommons.org/licenses/by-nd/2.0/fr/
J'ai du mal à comprendre la signification de "perform the work" .
je comprends bien "display" mais "perform" n'entraine t'il pas une "modification" de type texte -> lecture audio (ou représentation théâtrale d'une pièce)  qui semble interdite pas la clause nd ?
 
La différence entre display et perform n'est pas présente en droit français et ces termes ne sont pas employés dans les licences CC-FR en français qui autorisent la représentation, la communication au public.
 
Comme d'habitude, ces éléments de réponse sont une information générale et ne sauraient constituer un conseil juridique pour une situation particulière dont nous ne connaissons pas les détails.
 
md

Merci d'avance pour votre aide.

cordialement

francois schnell



Archive powered by MHonArc 2.6.24.

Top of Page