[cc-fr] Droit de retrait + évolution version licence

Superjarodd superjarodd at free.fr
Fri Apr 4 16:01:19 EDT 2008


Bonsoir,

Je vous remercie pour toutes vos réponses, j'y vois désormais un peu 
plus clair !

Jarodd


Superjarodd a écrit :
> Bonjour,
>
> Je suis responsable technique d'un site associatif sur lequel les 
> membres peuvent publier des articles. La licence choisie est la Creative 
> Commons 2.0 By-NC-SA. Le site comporte une page entière d'explication de 
> la licence (copie de la "version intégrale du contrat du Code Juridique" 
> prise sur le site officiel) ainsi qu'un rappel en bas de toutes les 
> pages, qui stipule "L'association est titulaire des droits sur ses 
> propres oeuvres, distribués sous licence Creative Commons 2.0 By-NC-SA.".
>
> 1/ Suite à des problèmes relationnels avec l'asso, un membre menace de 
> demander le retrait des articles qu'il a apporté. Je n'ai pas trouvé 
> d'info là dessus, en a-t-il le droit ? Peut-il invoquer le fait qu'il 
> ignorait cette licence (elle a été adoptée en mars 2006) malgré tous les 
> rappels sur le site ? Dans le cas où vous me diriez qu'il en a le droit, 
> pouvons-nous faire une modification sur ses textes, pour les laisser 
> publier (tout en laissant son nom en tant que rédacteur originel), comme 
> le décrit la licence, avec l'option "Paternité" ?
>
> 2/ J'aimerais faire évoluer la licence vers la version 3.0 (ou 2.5 ?). 
> Comment cela se passe-t-il pour les articles déjà publiés sous la 
> version 2.0 ? Je ne trouve aucune info sur cette évolution, à part sur 
> la page fr du site officiel (version intégrale non traduite, donc pas 
> exploitable pour mes besoins).
>
> Merci pour tous ces éclaircissements !
>
> Jarodd
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