[cc-fr] Licences libres et diffusion magazine + tv

Tristan Rivoallan tristan at rivoallan.net
Wed Nov 14 05:43:47 EST 2007


Bonjour,

on propose à un de mes amis de diffuser un de ses albums au format cd
en complément d'un magazine à sortir prochainement.

il n'est pas sociétaire de la SACEM et tous les morceaux de l'album
sont sous licence
http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/3.0/deed.fr.

est-il possible pour ce magazine de diffuser ces morceaux ? sans
s'acquitter des droits SDRM ?

un clip sera probablement produit dans un second temps, et diffusé à
la télévision. Mêmes questions.

je suis tombé sur ce message
http://lists.ibiblio.org/pipermail/cc-fr/2005-November/000635.html
semblant répondre à ma question à propos des droits SDRM, mais il date
de 2005 et j'aimerai être sûr.

merci d'avance pour vos réponses,

++
tristan

ps : le wiki est en rade : http://fr.creativecommons.org/wiki/index.php/Accueil



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