[cc-fr] Question sur la compatibilité entre licences

bituur esztreym bituur_esztreym at no-log.org
Thu Mar 9 04:50:15 EST 2006


il y a cet article de décembre qui résume bien
la réflexion et prise de conscience là-dessus depuis l'été dernier ;
effectivement très technique et complexe et subtil,
il va se passer pas mal de chose ce printemps
 :
http://www.technologyreview.com/InfoTech/wtr_16073,300,p1.html?trk=nl
titre : Copyleft Hits a Snag
chapo :
Incompatibilities among "copyleft" licenses meant to promote the sharing
of creative work could end up preventing it, says cyber-law expert
Lawrence Lessig.

J-R DUBOC a conçu, écrit ou dicté
> Salut,
> jette un coup d'oeil sur le blog de L.Lessig, fondateur de Creative
> Commons, il doit sûrement en parler dedans.
> En outre, sache qu'un des gros projets de la fondation CC cette année
> est de créer une fédération des licences libres, pour permettre
> justement de travailler ensemble sur ces problèmes de compatibilité
> entre licences. Mais c'est quelque choses de probablement très
> technique sur le plan juridique.
> On 08/03/06, Ben <ben_san at eml.cc> wrote:
>> Bonjour à tous,
>>
>> Comme je l'ai dit lors de ma présentation à l'APRIL (pour ceux qui y
>> sont aussi présent, et je sais qu'ils sont nombreux), je suis
>> actuellement en train de rédiger un mémoire sur l'option libre (sous la
>> responsabilité de Michel Vivant, cf interview sur EUCD), j'en suis
>> encore au stade de défrichage mais je commence à prendre des repères.
>>
>> L'« Option libre » (Logiciel libre, Creative commons, licence art libre,
>> etc.) : compatibilité entre contrats. ça, c'est mon sujet. Pour résumer,
>> ça consiste à envisager toutes les diffusions libres (à la rigueur, ça
>> pourrait même concerner les choses corporelles, il faudrait que je me
>> penche là-dessus...), regarder les conditions qui y sont assorties, «
>> dénoncer » les problèmes d'incompatibilité générée entre licences libres
>> ou avec d'autres contrats ou contenu non libre. L'idéal étant par la
>> suite d'y apporter les réponses.
>>
>> C'est un sujet qui me permet de regrouper toutes mes passions (droit,
>> informatiques et art ? plus spécialement musique) et j'espère réellement
>> pouvoir effectuer un travail utile.
>>
>>
>> Je me pose à ce sujet différentes questions, si quelques uns d'entre
>> vous avez des témoignages, expériences, commentaires ou autres, je suis
>> preneur :
>>
>> Quelles sont les conditions dans lesquelles des licences peuvent entrer
>> en conflit (en cas de licences sur le même objet, ou objet différent
>> :par exemple sur un logiciel libre et une image CC) ? A partir de quand
>> un objet sous licence fait partie d'un autre (par ex. en cas
>> d'exécutable qui ferait appel à une bibliothèque elle aussi sous
>> licence)?
>> Quelles sont les conditions qui ne posent pas problème (je vois souvent
>> toutes les clauses qui excluent les applets, bibliothèques, etc.) ?
>> Quels sont les points qui rendent les licences incompatibles entre elles
>> (par ex. le droit applicable, le copyleft, peut-être en réalité une
>> bonne partie des conditions d'utilisation) ?
>> Quels sont les points qui rendent les licences compatibles entre elles
>> (je vois par exemple dans la licence Cecill la clause qui permet de
>> passer en GNU GPL, identique pour la LGPL) ?
>>
>> Pourquoi passe-t-on au libre (afin de comparer avec le comment) :
>> qu'est-ce qui est voulu est attendu ?
>> Comment les logiciels prioritaires peuvent entrer en conflit avec le
>> libre?
>>
>> Il y a sûrement encore d'autres questions, mais c'est les premières qui
>> me viennent à l'esprit...
>>
>> J'ai commencé, et je vais tenter de tenir à jour, un blog qui traiterait
>> ce sujet-là, afin de recueillir le maximum de commentaires et
>> témoignages : http://option-libre.blogspirit.com. Il est loin d'être
>> fini, mais je vais tâcher de prendre suffisamment de temps prochainement
>> pour y remédier !
>>
>> Merci à tous, et même si je me doute que vous êtes tous penchez sur la
>> Loi DADVSI, ça serait sympa si vous pouviez prendre le temps de me
>> répondre!
>>
>> BEn
>>
>>
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