Re: [cc-fr] Question sur la compatibilité entre licences

J-R DUBOC jr.duboc at gmail.com
Thu Mar 9 00:43:18 EST 2006


Salut,
jette un coup d'oeil sur le blog de L.Lessig, fondateur de Creative
Commons, il doit sûrement en parler dedans.
En outre, sache qu'un des gros projets de la fondation CC cette année
est de créer une fédération des licences libres, pour permettre
justement de travailler ensemble sur ces problèmes de compatibilité
entre licences. Mais c'est quelque choses de probablement très
technique sur le plan juridique.
On 08/03/06, Ben <ben_san at eml.cc> wrote:
> Bonjour à tous,
>
> Comme je l'ai dit lors de ma présentation à l'APRIL (pour ceux qui y
> sont aussi présent, et je sais qu'ils sont nombreux), je suis
> actuellement en train de rédiger un mémoire sur l'option libre (sous la
> responsabilité de Michel Vivant, cf interview sur EUCD), j'en suis
> encore au stade de défrichage mais je commence à prendre des repères.
>
> L'« Option libre » (Logiciel libre, Creative commons, licence art libre,
> etc.) : compatibilité entre contrats. ça, c'est mon sujet. Pour résumer,
> ça consiste à envisager toutes les diffusions libres (à la rigueur, ça
> pourrait même concerner les choses corporelles, il faudrait que je me
> penche là-dessus...), regarder les conditions qui y sont assorties, «
> dénoncer » les problèmes d'incompatibilité générée entre licences libres
> ou avec d'autres contrats ou contenu non libre. L'idéal étant par la
> suite d'y apporter les réponses.
>
> C'est un sujet qui me permet de regrouper toutes mes passions (droit,
> informatiques et art — plus spécialement musique) et j'espère réellement
> pouvoir effectuer un travail utile.
>
>
> Je me pose à ce sujet différentes questions, si quelques uns d'entre
> vous avez des témoignages, expériences, commentaires ou autres, je suis
> preneur :
>
> Quelles sont les conditions dans lesquelles des licences peuvent entrer
> en conflit (en cas de licences sur le même objet, ou objet différent
> :par exemple sur un logiciel libre et une image CC) ? A partir de quand
> un objet sous licence fait partie d'un autre (par ex. en cas
> d'exécutable qui ferait appel à une bibliothèque elle aussi sous licence)?
> Quelles sont les conditions qui ne posent pas problème (je vois souvent
> toutes les clauses qui excluent les applets, bibliothèques, etc.) ?
> Quels sont les points qui rendent les licences incompatibles entre elles
> (par ex. le droit applicable, le copyleft, peut-être en réalité une
> bonne partie des conditions d'utilisation) ?
> Quels sont les points qui rendent les licences compatibles entre elles
> (je vois par exemple dans la licence Cecill la clause qui permet de
> passer en GNU GPL, identique pour la LGPL) ?
>
> Pourquoi passe-t-on au libre (afin de comparer avec le comment) :
> qu'est-ce qui est voulu est attendu ?
> Comment les logiciels prioritaires peuvent entrer en conflit avec le libre?
>
> Il y a sûrement encore d'autres questions, mais c'est les premières qui
> me viennent à l'esprit...
>
> J'ai commencé, et je vais tenter de tenir à jour, un blog qui traiterait
> ce sujet-là, afin de recueillir le maximum de commentaires et
> témoignages : http://option-libre.blogspirit.com. Il est loin d'être
> fini, mais je vais tâcher de prendre suffisamment de temps prochainement
> pour y remédier !
>
> Merci à tous, et même si je me doute que vous êtes tous penchez sur la
> Loi DADVSI, ça serait sympa si vous pouviez prendre le temps de me
> répondre!
>
> BEn
>
>
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