[cc-fr] Question sur la compatibilité entre licences

Ben ben_san at eml.cc
Wed Mar 8 15:51:57 EST 2006


Bonjour à tous,

Comme je l'ai dit lors de ma présentation à l'APRIL (pour ceux qui y 
sont aussi présent, et je sais qu'ils sont nombreux), je suis 
actuellement en train de rédiger un mémoire sur l'option libre (sous la 
responsabilité de Michel Vivant, cf interview sur EUCD), j'en suis 
encore au stade de défrichage mais je commence à prendre des repères.

L'« Option libre » (Logiciel libre, Creative commons, licence art libre, 
etc.) : compatibilité entre contrats. ça, c'est mon sujet. Pour résumer, 
ça consiste à envisager toutes les diffusions libres (à la rigueur, ça 
pourrait même concerner les choses corporelles, il faudrait que je me 
penche là-dessus...), regarder les conditions qui y sont assorties, « 
dénoncer » les problèmes d'incompatibilité générée entre licences libres 
ou avec d'autres contrats ou contenu non libre. L'idéal étant par la 
suite d'y apporter les réponses.

C'est un sujet qui me permet de regrouper toutes mes passions (droit, 
informatiques et art — plus spécialement musique) et j'espère réellement 
pouvoir effectuer un travail utile.


Je me pose à ce sujet différentes questions, si quelques uns d'entre 
vous avez des témoignages, expériences, commentaires ou autres, je suis 
preneur :

Quelles sont les conditions dans lesquelles des licences peuvent entrer 
en conflit (en cas de licences sur le même objet, ou objet différent 
:par exemple sur un logiciel libre et une image CC) ? A partir de quand 
un objet sous licence fait partie d'un autre (par ex. en cas 
d'exécutable qui ferait appel à une bibliothèque elle aussi sous licence)?
Quelles sont les conditions qui ne posent pas problème (je vois souvent 
toutes les clauses qui excluent les applets, bibliothèques, etc.) ?
Quels sont les points qui rendent les licences incompatibles entre elles 
(par ex. le droit applicable, le copyleft, peut-être en réalité une 
bonne partie des conditions d'utilisation) ?
Quels sont les points qui rendent les licences compatibles entre elles 
(je vois par exemple dans la licence Cecill la clause qui permet de 
passer en GNU GPL, identique pour la LGPL) ?

Pourquoi passe-t-on au libre (afin de comparer avec le comment) : 
qu'est-ce qui est voulu est attendu ?
Comment les logiciels prioritaires peuvent entrer en conflit avec le libre?

Il y a sûrement encore d'autres questions, mais c'est les premières qui 
me viennent à l'esprit...

J'ai commencé, et je vais tenter de tenir à jour, un blog qui traiterait 
ce sujet-là, afin de recueillir le maximum de commentaires et 
témoignages : http://option-libre.blogspirit.com. Il est loin d'être 
fini, mais je vais tâcher de prendre suffisamment de temps prochainement 
pour y remédier !

Merci à tous, et même si je me doute que vous êtes tous penchez sur la 
Loi DADVSI, ça serait sympa si vous pouviez prendre le temps de me 
répondre!

BEn





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