[cc-fr] repartition

R. Bastian rbastian at free.fr
Wed Jul 13 11:42:28 EDT 2011


Bonjour,

cet automne auront lieu des diffusions de musique dans trois salles:

salle A : diffusion de musiques sous SACEM

salle B : diffusion de musiques sous CC

salle C : diffusion de musiques sans aucune licence.

La Sacem demande un forfait de 100 eur pour la salle A (j'arrondis, en fait c'est moins).
On fera en sorte qu'il y ait aussi un budget de 100 eur pour la salle B et de 100 eur pour la salle C.
Mais pour ces salles il n'y a pas d'organisme central de répartition.
On enverra donc à chaque auteur sa part moins les frais de virement et les frais de secrétariat.

Est-ce correct ?



-- 
René Bastian
www.pythoneon.org
www.musiques-rb.org


More information about the cc-fr mailing list