[cc-fr] repartition
R. Bastian
rbastian at free.fr
Wed Jul 13 11:42:28 EDT 2011
Bonjour,
cet automne auront lieu des diffusions de musique dans trois salles:
salle A : diffusion de musiques sous SACEM
salle B : diffusion de musiques sous CC
salle C : diffusion de musiques sans aucune licence.
La Sacem demande un forfait de 100 eur pour la salle A (j'arrondis, en fait c'est moins).
On fera en sorte qu'il y ait aussi un budget de 100 eur pour la salle B et de 100 eur pour la salle C.
Mais pour ces salles il n'y a pas d'organisme central de répartition.
On enverra donc à chaque auteur sa part moins les frais de virement et les frais de secrétariat.
Est-ce correct ?
--
René Bastian
www.pythoneon.org
www.musiques-rb.org
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